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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1863-1903

    Cote

    7M975

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Chasse et pêche.
    • Réglementation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  2. Résultat n°2
    Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

    1 media

    Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

    Date

    1929-1930

    Cote

    7M976

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Chasse et pêche.
    • Pêche privée, instruction d'une demande faite par le...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  3. Résultat n°3
    1902-1908.

    1 media

    1902-1908.

    Date

    1902-1908

    Cote

    7M973

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Coupes et ventes de bois.
    • Ventes des coupes.
    • Préparation et annonce des ventes.
    • 1902-1908.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  4. Résultat n°4
    1895-1901.

    1 media

    1895-1901.

    Date

    1895-1901

    Cote

    7M972

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Coupes et ventes de bois.
    • Ventes des coupes.
    • Préparation et annonce des ventes.
    • 1895-1901.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  5. Résultat n°5
    1895-1908.

    1 media

    1895-1908.

    Date

    1895-1908

    Cote

    7M970

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Coupes et ventes de bois.
    • Instruction des demandes de coupes.
    • 1895-1908.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  6. Résultat n°6
    Convention collective exploitations de sylviculture du 28 juillet 1974.

    1 media

    Convention collective exploitations de sylviculture du 28 juillet 1974.

    Date

    1974

    Cote

    6187W21

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Départementales.
    • Savoie.
    • Convention collective exploitations de sylviculture...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  7. Résultat n°7
    Industrie

    1 media

    Industrie

    Date

    1841-1937, 1841-1843, 1937, 1921

    Cote

    7M974

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Industrie

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  8. Résultat n°8
    Annonce

    1 media

    Annonce

    Date

    1866-1891

    Cote

    7M971

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Coupes et ventes de bois.
    • Ventes des coupes.
    • Annonce

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  9. Résultat n°9
    1891-1894.

    1 media

    1891-1894.

    Date

    1891-1894

    Cote

    7M969

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Coupes et ventes de bois.
    • Instruction des demandes de coupes.
    • 1891-1894.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  10. Résultat n°10

    Enquêtes agricoles.

    Date

    1942-1978

    Cote

    2079W 1-2079W17

    • Contexte : Enquêtes agricoles.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)

  11. Résultat n°11
    Réglementation

    1 media

    Réglementation

    Date

    1866-1921

    Cote

    7M967

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Coupes et ventes de bois.
    • Réglementation

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  12. Résultat n°12
    Enquêtes agricoles.

    1 media

    Enquêtes agricoles.

    Date

    1965-1977

    Cote

    1137W 1-51137W2

    • Contexte : Enquêtes agricoles.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)/Service statistique

  13. Résultat n°13
    Délits forestiers et incendies.

    1 media

    Délits forestiers et incendies.

    Date

    1815-1933, 1815-1816, 1933, 1921-1925, 1848-1862

    Cote

    7M977

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Délits forestiers et incendies.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  14. Résultat n°14
    1871, 1879-1890.

    1 media

    1871, 1879-1890.

    Date

    1871-1890

    Cote

    7M968

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Coupes et ventes de bois.
    • Instruction des demandes de coupes.
    • 1871, 1879-1890.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau