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38 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vénissieux, Saint-Priest, Sérézin.

    Date

    1942-1954

    Cote

    62J24

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Estimations annuelles pour patentes.
    • Vénissieux, Saint-Priest, Sérézin.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  2. Résultat n°2

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/8

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Brindas.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Thurins.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/23

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Thurins.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Vaugneray.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/24

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Vaugneray.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Partie 1.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/4

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Taxe d'habitation.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Thurins.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/14

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Thurins.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    1959-1960.

    Date

    1959-1960

    Cote

    62J21

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Estimations annuelles pour patentes.
    • Vénissieux.
    • 1959-1960.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  8. Résultat n°8

    Saint-Laurent-de-Vaux.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/22

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Saint-Laurent-de-Vaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    1952-1954.

    Date

    1952-1954

    Cote

    62J19

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Estimations annuelles pour patentes.
    • Vénissieux.
    • 1952-1954.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  10. Résultat n°10

    Sainte-Consorce.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/21

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Grézieu.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/19

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Grézieu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Yzeron.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/17

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Yzeron.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Rôles spéciaux.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/6

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Taxe d'habitation.
    • Rôles spéciaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Saint-Laurent-de-Vaux.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/13

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Saint-Laurent-de-Vaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    1954-1958.

    Date

    1954-1958

    Cote

    62J20

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Estimations annuelles pour patentes.
    • Vénissieux.
    • 1954-1958.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  16. Résultat n°16

    Pollionnay.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/20

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Pollionnay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Yzeron.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/25

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Yzeron.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    62J16

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Estimations annuelles pour patentes.
    • Vénissieux.
    • 1926.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  19. Résultat n°19

    Saint-Priest.

    Date

    1935-1938

    Cote

    62J23

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Estimations annuelles pour patentes.
    • Saint-Priest.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  20. Résultat n°20

    1935-1936, 1937-1938, 1939-1958.

    Date

    1935-1958

    Cote

    62J25

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Vénissieux, prélèvements : avertissements.
    • 1935-1936, 1937-1938, 1939-1958.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).