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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vénissieux, Saint-Priest, Sérézin.

    Date

    1942-1954

    Cote

    62J24

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Estimations annuelles pour patentes.
    • Vénissieux, Saint-Priest, Sérézin.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  2. Résultat n°2

    1959-1960.

    Date

    1959-1960

    Cote

    62J21

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Estimations annuelles pour patentes.
    • Vénissieux.
    • 1959-1960.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  3. Résultat n°3

    1952-1954.

    Date

    1952-1954

    Cote

    62J19

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Estimations annuelles pour patentes.
    • Vénissieux.
    • 1952-1954.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  4. Résultat n°4

    1954-1958.

    Date

    1954-1958

    Cote

    62J20

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Estimations annuelles pour patentes.
    • Vénissieux.
    • 1954-1958.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  5. Résultat n°5

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    62J16

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Estimations annuelles pour patentes.
    • Vénissieux.
    • 1926.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  6. Résultat n°6

    Saint-Priest.

    Date

    1935-1938

    Cote

    62J23

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Estimations annuelles pour patentes.
    • Saint-Priest.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  7. Résultat n°7

    1935-1936, 1937-1938, 1939-1958.

    Date

    1935-1958

    Cote

    62J25

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Vénissieux, prélèvements : avertissements.
    • 1935-1936, 1937-1938, 1939-1958.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  8. Résultat n°8

    1933, 1942-1945.

    Date

    1933-1945

    Cote

    62J17

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Estimations annuelles pour patentes.
    • Vénissieux.
    • 1933, 1942-1945.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  9. Résultat n°9

    Fiscalité.

    Date

    1975-1990

    Cote

    3920W 1-3920W34

    • Contexte : Fiscalité.

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DU RHONE/Recette de Villefranche-sur-Saône

  10. Résultat n°10

    1947-1950.

    Date

    1947-1950

    Cote

    62J18

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Estimations annuelles pour patentes.
    • Vénissieux.
    • 1947-1950.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  11. Résultat n°11

    1963.

    Date

    1963

    Cote

    62J22

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Estimations annuelles pour patentes.
    • Vénissieux.
    • 1963.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  12. Résultat n°12

    1952-1959.

    Date

    1952-1959

    Cote

    62J26

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Vénissieux, prélèvements : avertissements.
    • 1952-1959.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  13. Résultat n°13

    1965.

    Date

    1965

    Cote

    62J27

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Vénissieux, prélèvements : avertissements.
    • 1965.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).