TERRASSE D'YVOURS - Recherche

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2 lots 2 medias

2e cahier.

Date

an II

Cote

2Q60

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q659

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2e cahier.

Date

Cote

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

Cote