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Résultat n°1
Anciens baux à loyer.

1 media

Anciens baux à loyer.

Date

1725-1779

Cote

28J4

Résultat n°2
Testaments.

1 media

Testaments.

Date

1616-1792

Cote

5J1/3

Résultat n°3
Rentes et servis dus à la cure de Chessy et à la terre de Courbeville.

1 media

Rentes et servis dus à la cure de Chessy et à la terre de Courbeville.

Date

1641-1779

Cote

5J8/3

Résultat n°4
Inventaires du Séminaire (1539-1701, début XIXe), chapelle construite par François Baret de Celette : procès contre son curateur, les charpentiers et maçons (1697). Pauvres de la paroisse : fondation d'un asile par P. Carrier (1674), fondation de pension par les époux Sorlie-Zacharie, procès en paiement contre Ed. Sorlie, créance sur la succession de sa veuve G. Badal (1760-1807).

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Inventaires du Séminaire (1539-1701, début XIXe), chapelle construite par François Baret de Celette : procès contre son curateur, les charpentiers et maçons (1697). Pauvres de la paroisse : fondation d'un asile par P. Carrier (1674), fondation de pension par les époux Sorlie-Zacharie, procès en paiement contre Ed. Sorlie, créance sur la succession de sa veuve G. Badal (1760-1807).

Date

1539-1807

Cote

17J2

Résultat n°5
Obligations.

1 media

Obligations.

Date

1597-1869

Cote

5J5/1

Résultat n°6
Titres personnels.

1 media

Titres personnels.

Date

1814-1844

Cote

5J9

Résultat n°7
Baux à ferme du moulin du Souget.

1 media

Baux à ferme du moulin du Souget.

Date

1590-1816

Cote

28J29

Résultat n°8
Discussions sur l'emplacement de la gare d'Irigny.

1 media

Discussions sur l'emplacement de la gare d'Irigny.

Date

1846-1855

Cote

17J6

Résultat n°9
Reconnaissance de cheptel.

1 media

Reconnaissance de cheptel.

Date

1610

Cote

5J5/8

Résultat n°10
Paroisse de Bagnols.

1 media

Paroisse de Bagnols.

Date

1515-1616

Cote

5J2/1

Résultat n°11
Autre expédition du terrier.

2 lots 69 medias

Autre expédition du terrier.

Date

1430-1463

Cote

1E2628

Résultat n°12
Acquisition par les Foucrand de létang de Langes ou de Pelachet, pièces justificatives (1539-1570), acquisition de la moitié de la maison de Langes et de ses dépendances (1552-1571).

1 media

Acquisition par les Foucrand de létang de Langes ou de Pelachet, pièces justificatives (1539-1570), acquisition de la moitié de la maison de Langes et de ses dépendances (1552-1571).

Date

1539-1571

Cote

28J24

Résultat n°13
Legs et fondations, autorisations d'accepter, emploi des fonds.

1 media

Legs et fondations, autorisations d'accepter, emploi des fonds.

Date

1813-1876

Cote

17J5

Résultat n°14
Articles de journaux et de revues.

1 media

Articles de journaux et de revues.

Date

-

Cote

5J14

Résultat n°15
Tailles de la paroisse de Moiré.

1 media

Tailles de la paroisse de Moiré.

Date

1596-1789

Cote

5J4/1

Résultat n°16
Obligations.

1 media

Obligations.

Date

1621-1852

Cote

5J8/4

Résultat n°17
« Explication de Notre Temps ».

1 media

« Explication de Notre Temps ».

Date

-

Cote

5J16

Résultat n°18
Quittances.

1 media

Quittances.

Date

1654-1863

Cote

5J8/5

Résultat n°19
Gestion du luminaire et de la fabrique de Moiré.

1 media

Gestion du luminaire et de la fabrique de Moiré.

Date

1644-1781

Cote

5J5/9

Résultat n°20
Maison et de portions dune maison à l'enseigne de Saint-François de Sales et des trois Navettes.

1 media

Maison et de portions dune maison à l'enseigne de Saint-François de Sales et des trois Navettes.

Date

1635-1769

Cote

28J8-28J9