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  1. Résultat n°1
    Tabard-Turin.

    2 lots 2 medias

    Tabard-Turin.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q845

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Tabard-Turin.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    1931

    2 lots 2 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    3E42193

    • Contexte : Arrondissement de Lyon

    • Arrondissement de Lyon
    • Ternay
    • THEVENET
    • Minutes.
    • 1931
  3. Résultat n°3
    Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

    2 lots 2 medias

    Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

    Date

    an III

    Cote

    1Q813

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Anse.

    2 lots 2 medias

    Anse.

    Date

    1792-an II

    Cote

    1Q931

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Collecte et inventaire.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Villefranche.
    • Anse.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

    2 lots 2 medias

    Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q207

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    26 pluviôse an II-29 brumaire an III

    Cote

    1Q640

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Chalier.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    28 janvier-décembre 1927

    2 lots 2 medias

    28 janvier-décembre 1927

    Date

    1927

    Cote

    3E42189

    • Contexte : Arrondissement de Lyon

    • Arrondissement de Lyon
    • Ternay
    • THEVENET
    • Minutes.
    • 28 janvier-décembre 1927
  8. Résultat n°8
    fructidor-jours complémentaires an II.

    2 lots 2 medias

    fructidor-jours complémentaires an II.

    Date

    an II

    Cote

    1Q898

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Collecte et inventaire.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Ville.
    • Inventaires des meubles et effets saisis chez les contre-révolutionnaires...
    • fructidor-jours complémentaires an II.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Anse.

    2 lots 2 medias

    Anse.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q748

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Anse.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    1930

    2 lots 2 medias

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3E42192

    • Contexte : Arrondissement de Lyon

    • Arrondissement de Lyon
    • Ternay
    • THEVENET
    • Minutes.
    • 1930
  11. Résultat n°11
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Chalier (rue Neuve).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Chalier (rue Neuve).

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q688

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Liberté.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    1929

    2 lots 2 medias

    1929

    Date

    1929

    Cote

    3E42191

    • Contexte : Arrondissement de Lyon

    • Arrondissement de Lyon
    • Ternay
    • THEVENET
    • Minutes.
    • 1929
  13. Résultat n°13
    Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q176

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    Janvier-juin 1932

    2 lots 2 medias

    Janvier-juin 1932

    Date

    1932

    Cote

    3E42194

    • Contexte : Arrondissement de Lyon

    • Arrondissement de Lyon
    • Ternay
    • THEVENET
    • Minutes.
    • Janvier-juin 1932
  15. Résultat n°15
    2e registre.

    2 lots 2 medias

    2e registre.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q468

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens confisqués sur les condamnés.
    • 2e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    Mornant.

    2 lots 2 medias

    Mornant.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q734

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Mornant.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    1928

    2 lots 2 medias

    1928

    Date

    1928

    Cote

    3E42190

    • Contexte : Arrondissement de Lyon

    • Arrondissement de Lyon
    • Ternay
    • THEVENET
    • Minutes.
    • 1928