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17 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Tabard-Turin.

2 lots 2 medias

Tabard-Turin.
Cote
1Q845
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Tabard-Turin.
Résultat n°2
Condrieu.

2 lots 2 medias

Condrieu.
Cote
1Q857
 Date
an II-an III
 Lieu
CONDRIEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Condrieu.
Résultat n°3
Canton de Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Canton de Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q557
 Date
1793-an II
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton de Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°4
CAILLON René (alias THOMAS)

2 medias

CAILLON René (alias THOMAS)
Cote
3335W22, 3335W13
 Date- Lieu - Type de document
Dossier n° 4518

  • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

  • CAILLON René (alias THOMAS)
Résultat n°5
THOMAS.

2 lots 204 medias

THOMAS.
Cote
4760, 6U1/6002
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • THOMAS.
Résultat n°6
Environs de Villefranche.

2 lots 2 medias

Environs de Villefranche.
Cote
1Q746
 Date
1793-an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Environs de Villefranche.
Résultat n°7
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Cote
2Q207
 Date
an II-an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...
Résultat n°8
Ventes des objets mobiliers des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Ventes des objets mobiliers des émigrés et des condamnés.
Cote
1Q977
 Date
1792-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Ville.
  • Ventes des objets mobiliers des émigrés et des condamnés.
Résultat n°9
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).
Cote
1Q716
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton des sans-Culottes.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres,...
Résultat n°10
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q701
 Date
germinal an II-brumaire an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Raison.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°11
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q640
 Date
26 pluviôse an II-29 brumaire an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON CHALIER
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Chalier.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°12
Roux-Dubost.

2 lots 2 medias

Roux-Dubost.
Cote
1Q970
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Ville.
  • Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
  • Roux-Dubost.
Résultat n°13
prairial an II-messidor an II.

2 lots 2 medias

prairial an II-messidor an II.
Cote
1Q896
 Date
prairial an II-messidor an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Ville.
  • Inventaires des meubles et effets saisis chez les contre-révolutionnaires...
  • prairial an II-messidor an II.
Résultat n°14
Minutes

2 lots 408 medias

Minutes
Cote
3E956
 Date
1614-1615
 Lieu
Lyon
 Type de document -

  • Contexte : Notaires Lyon

  • Lyon
  • THOMAS
  • Minutes
Résultat n°15
Condrieu.

2 lots 2 medias

Condrieu.
Cote
1Q731
 Date
1793-an II
 Lieu
CONDRIEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Condrieu.
Résultat n°16
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Chalier (rue Neuve).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Chalier (rue Neuve).
Cote
1Q688
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Liberté.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°17
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q879
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Saint-Igny-de-Vers.