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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

1 media

Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.
Cote
404J143
 Date
dimanche 11 mars 1792
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...
Résultat n°2
Collection de timbres fiscaux de la généralité de Lyon.

1 media

Collection de timbres fiscaux de la généralité de Lyon.
Cote
1J1774
 Date
1674-1788
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Collection de timbres fiscaux de la généralité de Lyon.