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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

    Date

    dimanche 11 mars 1792

    Cote

    404J143

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  2. Résultat n°2
    Collection de timbres fiscaux de la généralité de Lyon.

    1 media

    Collection de timbres fiscaux de la généralité de Lyon.

    Date

    1674-1788

    Cote

    1J1774

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Collection de timbres fiscaux de la généralité de Lyon.