Table des partages

Résultat n°1

2 lots 19 medias
Table alphabétique des partages.

Date

10 mai 1757-26 septembre 1781

Cote

00926, 10C837
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Juliénas et Jullié.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°2

2 lots 29 medias
1748-31 décembre 1812.

Date

1748-1812

Cote

04976, 3Q6/624
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des partages.
- 1748-31 décembre 1812.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

2 lots 39 medias
Table alphabétique des partages (volume 2).

Date

[juin 1816]-janvier 1825

Cote

30737, 3Q48/633
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Table alphabétique des partages (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

2 lots 41 medias
1er janvier 1820-31 décembre 1824.

Date

1820-1824

Cote

27434, 3Q43/503
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Tables alphabétiques des partages.
- 1er janvier 1820-31 décembre 1824.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

2 lots 68 medias
Table alphabétique des partages.

Date

16 thermidor an XIII-1824

Cote

26217, 3Q41/402
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Mornant.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

2 lots 34 medias
1er nivôse an VII-31 décembre 1807.

Date

An VII-1807

Cote

27432, 3Q43/501
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Tables alphabétiques des partages.
- 1er nivôse an VII-31 décembre 1807.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

2 lots 27 medias
Table alphabétique des partages.

Date

1812-1825

Cote

08194, 3Q12/593
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

2 lots 106 medias
Janvier 1808-décembre 1815 (volume 2).

Date

1808-1815

Cote

05723, 3Q7/524
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Tables alphabétiques des partages.
- Janvier 1808-décembre 1815 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

2 lots 105 medias
Avril 1813-décembre 1824 (volume 2).

Date

1813-1824

Cote

06122, 3Q8/290
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Tables alphabétiques des partages.
- Avril 1813-décembre 1824 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

2 lots 35 medias
Table alphabétique des partages.

Date

25 janvier 1748-1er vendémiaire an VIII

Cote

00805, 10C730
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Condrieu.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°11

2 lots 107 medias
1823-1824.

Date

1823-1824

Cote

04065, 3Q5/665
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des partages.
- 1823-1824.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

2 lots 21 medias
Table alphabétique des partages.

Date

An VII-1825

Cote

08522, 3Q14/164
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon, 1er bureau des actes civils.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

2 lots 50 medias
Table alphabétique des partages.

Date

1805-1824

Cote

32143, 3Q50/537
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

2 lots 25 medias
Tables alphabétiques des partages.

Date

Mai 1806-septembre 1813

Cote

25673, 3Q40/318
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Monsols.
- Tables alphabétiques des partages.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

2 lots 29 medias
Table alphabétique des partages.

Date

20 juillet 1741-15 thermidor an XIII

Cote

01572, 10C1454
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°16

2 lots 54 medias
Table alphabétique des partages.

Date

1779-1825

Cote

01389, 10C1287
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°17

2 lots 20 medias
Table alphabétique des partages.

Date

22 janvier 1744-15 frimaire an V

Cote

02538, 10C2317
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Villefranche-sur-Saône
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°18

2 lots 24 medias
Novembre 1844-août 1847.

Date

1844-1847

Cote

32702, 3Q52/485
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des partages.
- Novembre 1844-août 1847.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

2 lots 27 medias
Table alphabétique des partages.

Date

1er janvier 1753-22 juillet 1789

Cote

01670, 10C1543
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°20

2 lots 105 medias
1806-1822.

Date

1806-1822

Cote

04064, 3Q5/664
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des partages.
- 1806-1822.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

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Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1748-31 décembre 1812.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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Date

Cote

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1er janvier 1820-31 décembre 1824.

Date

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Date

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Date

Cote

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Avril 1813-décembre 1824 (volume 2).

Date

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Date

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Date

Cote

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Date

Cote

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Date

Cote

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Date

Cote

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Date

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