Etablissements ecclésiastiques réguliers de femmes.
Date
1790-an VII
Cote
1Q1055
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Créances nationales.
- Biens de première origine.
- Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
- Etablissements ecclésiastiques réguliers de femmes.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre