L'affichage en frise chronologique ne prend pas en compte les notices sans date.

Ce mode d'affichage des résultats limite à quatre le nombre de notices par date. Au-delà de quatre, veuillez utiliser les flèches encadrant la notice.

Aucun résultat ne correspond à votre requête

Biens de première origine.

Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

Sommier des biens des collèges et des congrégations.

1780
1781
1782
1783
1784
1785
1786
1787
1788
1789
1790
1791
1792
1793
1794
1795
1796
1797
1798
1799
1800
1801
avril
mai
juin
juil.
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.

Biens de première origine.

1 janvier 1790

Biens de première origine.

2 lots 2 medias

Biens de première origine.

Date

1790-an X

Cote

2Q226

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division de l'Ouest.
  • Biens de première origine.

Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

1 janvier 1792

Sommier des biens des collèges et des congrégations.

1 janvier 1793