Résultat n°1
2 lots 2 medias
Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.
Date
an II
Cote
2Q79
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Résultats de la recherche
Résultat n°2
2 lots 2 medias
Résultat n°3
2 lots 2 medias
Résultat n°4
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Date
germinal an II-brumaire an III
Cote
1Q659
Résultat n°5
2 lots 2 medias