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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Neuville.

2 lots 2 medias

Neuville.
Cote
1Q861
 Date
an II-an III
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Neuville.
Résultat n°2
Vacher-Vouty.

2 lots 2 medias

Vacher-Vouty.
Cote
1Q847
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Vacher-Vouty.
Résultat n°3
Vaillant.

1 media

Vaillant.
Cote
35L34/4
 Date
1792-1799
 Lieu
Anse
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Anse.
  • Vaillant.