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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
VALLETTE

3 medias

VALLETTE
Cote
3335W30, 3335W2
 Date- Lieu - Type de document
Dossier n° 0265

  • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

  • VALLETTE
Résultat n°2
VALLETTE

1 media

VALLETTE
Cote- Date- Lieu
Chiroubles
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Chiroubles
  • VALLETTE
Résultat n°3
Vacher-Vouty.

2 lots 2 medias

Vacher-Vouty.
Cote
1Q847
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Vacher-Vouty.