• sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

Date

1793-an II

Cote

2Q269

Résultat n°2
Canton de Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Canton de Saint-Genis-Laval.

Date

1793-an III

Cote

1Q544

Résultat n°3
Vacher-Vouty.

2 lots 2 medias

Vacher-Vouty.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q847

Résultat n°4
Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et les condamnés.

2 lots 2 medias

Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et les condamnés.

Date

1792-an VII

Cote

1Q1079