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2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sommier des biens séquestrés par mesure de sûreté générale.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens séquestrés par mesure de sûreté générale.

    Date

    1793-an III

    Cote

    2Q287

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommier des biens séquestrés par mesure de sûreté générale.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2

    Les officiers des petites justices en Beaujolais (1650-1790)

    Cote

    TH 185

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Les officiers des petites justices en Beaujolais (1650-1790)