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Recettes de séquestre.

District de Villefranche.

Etats avec pièces justificatives des recettes et dépenses sur les revenus des biens nationaux faites par Tourteau, séquestre du district de Villefranche.

Mémoires pour honoraires d'architectes.

Correspondance diverse relative aux ventes et aux paiements.

Recette des rentes purement foncières.

Mobilier national.

Organisation du séquestre : correspondance relative à la gestion du séquestre.

Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux.

Hôtel des monnaies de Lyon.

District de Lyon-Campagne.

8 février 1782-18 octobre 1808.

1789-1790.

Biens de première origine.

Saint-Just.

Saint-Laurent-de-Chamousset.

Sainte-Colombe.

Frais divers de vente.

Chapitre de Saint-Irénée.

Notre-Dame de la Platière.

Religieuses de l'Annonciade.

Millery.

Séminaire Saint-Charles.

Chamelet.

Conservation et exploitation.

Thizy.

Bessenay.

Belleville.

L'Arbresle.

Environs de Villefranche.

Démolition de bâtiments réservés en vue de travaux de voirie.

La Guillotière.

District de Lyon-Ville.

Créances nationales, déclaration et liquidation des créances nationales.

Thizy.

Monsols.

Etablissements ecclésiastiques réguliers d'hommes.

Etats et tableaux des biens vendus et invendus.

Célestins.

Annotations relatives aux domaines nationaux, aux créances nationales, aux indemnités pour dîmes inféodées.

Instructions et circulaires.

Canton de Beaujeu.

Correspondance relative à la vente des biens nationaux dans le département.

Feuillants.

Offres faites sur les biens nationaux après estimations.

Canton de Sainte-Colombe.

Chapitre Saint-Martin-d'Ainay.

Canton de Saint-Laurent-de-Chamousset.

Circulaires et correspondance générale (districts de Lyon-Ville, Lyon-Campagne et Villefranche).

1749

1750

1751

1752

1753

1754

1755

1756

1757

1758

1759

1760

1761

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1780

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août

sept.

oct.

nov.

déc.

févr.

mars

avril

mai

juin

juil.

août

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juil.

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sept.

oct.

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déc.

févr.

mars

avril

mai

juin

Recettes de séquestre.

1 janvier 1780

District de Villefranche.

1 janvier 1780

Etats avec pièces justificatives des recettes et dépenses sur les revenus des biens nationaux faites par Tourteau, séquestre du district de Villefranche.

1 juillet 1780

Mémoires pour honoraires d'architectes.

1 janvier 1781

Correspondance diverse relative aux ventes et aux paiements.

1 janvier 1782

Recette des rentes purement foncières.

1 janvier 1782

Mobilier national.

1 janvier 1782

Organisation du séquestre : correspondance relative à la gestion du séquestre.

1 janvier 1782

Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux.

1 janvier 1782

Hôtel des monnaies de Lyon.

1 janvier 1782

District de Lyon-Campagne.

1 janvier 1782

8 février 1782-18 octobre 1808.

8 février 1782

1789-1790.

1 janvier 1789

Biens de première origine.

1 janvier 1790

Saint-Just.

1 janvier 1790

Saint-Laurent-de-Chamousset.

1 janvier 1790

Sainte-Colombe.

1 janvier 1790

Frais divers de vente.

1 janvier 1790

Chapitre de Saint-Irénée.

1 janvier 1790

Notre-Dame de la Platière.

1 janvier 1790

Religieuses de l'Annonciade.

1 janvier 1790

Millery.

1 janvier 1790

Séminaire Saint-Charles.

1 janvier 1790

Chamelet.

1 janvier 1790

Conservation et exploitation.

1 janvier 1790

Thizy.

1 janvier 1790

Bessenay.

1 janvier 1790

Belleville.

1 janvier 1790

L'Arbresle.

1 janvier 1790

Environs de Villefranche.

1 janvier 1790

Démolition de bâtiments réservés en vue de travaux de voirie.

1 janvier 1790

La Guillotière.

1 janvier 1790

District de Lyon-Ville.

1 janvier 1790

Créances nationales, déclaration et liquidation des créances nationales.

1 janvier 1790

Thizy.

1 janvier 1790

Monsols.

1 janvier 1790

Etablissements ecclésiastiques réguliers d'hommes.

1 janvier 1790

Etats et tableaux des biens vendus et invendus.

1 janvier 1790

Célestins.

1 janvier 1790

Annotations relatives aux domaines nationaux, aux créances nationales, aux indemnités pour dîmes inféodées.

1 janvier 1790

Instructions et circulaires.

1 janvier 1790

Canton de Beaujeu.

1 janvier 1790

Correspondance relative à la vente des biens nationaux dans le département.

1 janvier 1790

Feuillants.

1 janvier 1790

Offres faites sur les biens nationaux après estimations.

1 janvier 1790

Canton de Sainte-Colombe.

1 janvier 1790

Chapitre Saint-Martin-d'Ainay.

1 janvier 1790

Canton de Saint-Laurent-de-Chamousset.

1 janvier 1790

Circulaires et correspondance générale (districts de Lyon-Ville, Lyon-Campagne et Villefranche).

1 janvier 1790

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