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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Va-Vic.

2 lots 2 medias

Va-Vic.
Cote
42L88
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Va-Vic.
Résultat n°2
Dossiers n° 45-57.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 45-57.
Cote
42L96
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 45-57.