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6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

2 lots 2 medias

Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q637

Résultat n°2
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bataillon Affranchi (Port du Temple).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bataillon Affranchi (Port du Temple).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q718

Résultat n°3
Environs de Villefranche.

2 lots 2 medias

Environs de Villefranche.

Date

an II-an III

Cote

1Q871

Résultat n°4
2e registre.

2 lots 2 medias

2e registre.

Date

an II-an III

Cote

2Q465

Résultat n°5
Guillaud-Laroche.

2 lots 2 medias

Guillaud-Laroche.

Date

an II-an III

Cote

1Q971

Résultat n°6
Vacher-Vouty.

2 lots 2 medias

Vacher-Vouty.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q847