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  1. Résultat n°1
    Vacher-Vouty.

    2 lots 2 medias

    Vacher-Vouty.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q847

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Vacher-Vouty.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Verset.

    2 lots 2 medias

    Verset.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L42/5

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Lyon.
    • Verset.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire