VIAL (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE)

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	3 lots 110 medias	Dossiers n° 143-150.	Cote 42L103	Date 1793-1794	Lieu CHAMBERY (SAVOIE, FRANCE)	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Affaires examinées par les trois commissions. Dossiers particuliers. Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II). Dossiers n° 143-150.
Résultat n°2	3 lots 179 medias	Va-Vic.	Cote 42L88	Date 1793-1794	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Affaires examinées par les trois commissions. Dossiers individuels. Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II). Va-Vic.
Résultat n°3	3 lots 209 medias	Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).	Cote 42L45	Date 1793	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Affaires examinées par les trois commissions. Dossiers de l'armée lyonnaise. Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).
Résultat n°4	3 lots 161 medias	V, Y.	Cote 42L190	Date 1793-1794	Lieu FEURS (LOIRE, FRANCE)	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Commission de justice populaire de Feurs. Dossiers individuels. An II. V, Y.
Résultat n°5	3 lots 114 medias	Dossiers n° 526-545.	Cote 42L127	Date 1793-1794	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Affaires examinées par les trois commissions. Dossiers particuliers. Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II). Dossiers n° 526-545.
Résultat n°6	3 lots 208 medias	Dossiers n° 642-644.	Cote 42L130	Date 1793-1794	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Affaires examinées par les trois commissions. Dossiers particuliers. Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II). Dossiers n° 642-644.

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Dossiers n° 143-150.

Va-Vic.

Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).

V, Y.

Dossiers n° 526-545.

Dossiers n° 642-644.