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Paillasson-Vouty.

Sommier des biens et revenus des émigrés.

Sommier des biens des émigrés.

1er registre.

Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.

Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et les condamnés.

Bureau Fion.

Canton de Saint-Igny-de-Vers.

Thizy.

Belleville.

Saint-Igny-de-Vers.

Canton de Saint-Genis-Laval.

Thizy.

Sommier général des biens des émigrés du département.

Canton de Thizy.

5e registre.

Bureau de Saint-Genis-Laval.

District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.

Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

3e volume.

Sommier des biens et revenus des émigrés.

Belleville.

Ensemble du district.

Saint-Genis-Laval.

Saint-Igny-de-Vers.

1er registre.

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.

2e registre.

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Vacher-Vouty.

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

Vachon-Zuphy.

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

5e registre.

1782

1783

1784

1785

1786

1787

1788

1789

1790

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août

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oct.

nov.

déc.

févr.

mars

avril

mai

juin

juil.

août

sept.

oct.

Paillasson-Vouty.

1 janvier 1792

2 lots 2 medias

Paillasson-Vouty.

Date

1792-an VII

Cote

1Q1118

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
Biens nationaux.
Fonds des administrations du département et des districts...
Administration du séquestre des biens.
Créances nationales.
Biens de seconde origine.
Liquidation.
Liquidation des créances sur les émigrés et les condamnés.
Paillasson-Vouty.

Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

Paillasson-Vouty.

Sommier des biens et revenus des émigrés.

Sommier des biens des émigrés.

1er registre.

Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.

Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et les condamnés.

Bureau Fion.

Canton de Saint-Igny-de-Vers.

Thizy.

Belleville.

Saint-Igny-de-Vers.

Canton de Saint-Genis-Laval.

Thizy.

Sommier général des biens des émigrés du département.

Canton de Thizy.

5e registre.

Bureau de Saint-Genis-Laval.

District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.

Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

3e volume.

Sommier des biens et revenus des émigrés.

Belleville.

Ensemble du district.

Saint-Genis-Laval.

Saint-Igny-de-Vers.

1er registre.

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.

2e registre.

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Vacher-Vouty.

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

Vachon-Zuphy.

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

5e registre.

Paillasson-Vouty.

1 janvier 1792

Paillasson-Vouty.

Date

Cote

Producteur :

Sommier des biens et revenus des émigrés.

1 janvier 1792

Sommier des biens des émigrés.

1 janvier 1792

1er registre.

1 janvier 1792

Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.

1 janvier 1792

Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et les condamnés.

1 janvier 1792

Bureau Fion.

1 janvier 1792

Canton de Saint-Igny-de-Vers.

1 janvier 1793

Thizy.

1 janvier 1793

Belleville.

1 janvier 1793

Saint-Igny-de-Vers.

1 janvier 1793

Canton de Saint-Genis-Laval.

1 janvier 1793

Thizy.

1 janvier 1793

Sommier général des biens des émigrés du département.

1 janvier 1793

Canton de Thizy.

1 janvier 1793

5e registre.

1 janvier 1793

Bureau de Saint-Genis-Laval.

22 septembre 1793

District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.

22 septembre 1793

Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

22 septembre 1793

3e volume.

22 septembre 1793

Sommier des biens et revenus des émigrés.

22 septembre 1793