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  1. Résultat n°1
    Ville-sur-Jarnioux.

    1 media

    Ville-sur-Jarnioux.

    Date

    2 juin 1793-3 août 1794

    Cote

    33L75

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
    • District de Villefranche.
    • Comités communaux.
    • Ville-sur-Jarnioux.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  2. Résultat n°2
    Ravitaillement.

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    Ravitaillement.

    Date

    1940-1941

    Cote

    EDEPOT265/94

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux
    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Ravitaillement.
  3. Résultat n°3
    Retraite ouvrière et paysanne.

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    Retraite ouvrière et paysanne.

    Date

    1911-1913

    Cote

    EDEPOT265/177

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux
    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Retraite ouvrière et paysanne.
  4. Résultat n°4
    Commissaires répartiteurs.

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    Commissaires répartiteurs.

    Date

    1833-1914

    Cote

    EDEPOT265/71

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux
    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions, administration financière.
    • Toutes taxes et contributions.
    • Commissaires répartiteurs.
  5. Résultat n°5
    Tous chemins.

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    Tous chemins.

    Date

    1828-1908

    Cote

    EDEPOT265/154

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux
    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Routes et chemins.
    • Tous chemins.
  6. Résultat n°6
    Garde nationale.

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    Garde nationale.

    Date

    1811-1838

    Cote

    EDEPOT265/91

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux
    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Garde nationale.
  7. Résultat n°7
    1902-1972.

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    1902-1972.

    Date

    1902-1972

    Cote

    EDEPOT265/130

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.
    • 1902-1972.
  8. Résultat n°8
    Dons et legs.

    1 media

    Dons et legs.

    Date

    1853-1905

    Cote

    EDEPOT265/143

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Dons et legs.
  9. Résultat n°9
    1820-1829.

    1 media

    1820-1829.

    Date

    1820-1829

    Cote

    EDEPOT265/36

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux
    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1820-1829.
  10. Résultat n°10
    Comptes finaux.

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    Comptes finaux.

    Date

    1824-1962

    Cote

    EDEPOT265/134

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion.
    • Comptes finaux.
  11. Résultat n°11
    Presbytère.

    1 media

    Presbytère.

    Date

    1840-1915

    Cote

    EDEPOT265/149

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Presbytère.
  12. Résultat n°12
    Emprunts.

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    Emprunts.

    Date

    1894-1921

    Cote

    EDEPOT265/142

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Emprunts.
  13. Résultat n°13

    Permis n°PC199920025, PC125920006, PC265920013, PC283920026, PC290930122 et PC290930136.

    Date

    1992-1993

    Cote

    4564W77

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC199920025, PC125920006, PC265920013, PC283920026,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Registres de déclaration.

    1 media

    Registres de déclaration.

    Date

    1900-1904

    Cote

    EDEPOT265/78

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux
    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions, administration financière.
    • Chemins vicinaux, taxe de prestation.
    • Registres de déclaration.
  15. Résultat n°15
    Familles nombreuses.

    1 media

    Familles nombreuses.

    Date

    1913-1952

    Cote

    EDEPOT265/187

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux
    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Familles nombreuses.
  16. Résultat n°16
    novembre 1791-décembre 1792.

    2 lots 52 medias

    novembre 1791-décembre 1792.

    Date

    novembre 1791-décembre 1792.

    Cote

    EDEPOT265/9

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Conseil municipal, délibérations.
    • Registres.
    • novembre 1791-décembre 1792.
  17. Résultat n°17
    Feuille II-5-221-44.

    2 lots 2 medias

    Feuille II-5-221-44.

    Date

    1974

    Cote

    6280W331

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-221-44.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  18. Résultat n°18
    1886-1936.

    1 media

    1886-1936.

    Date

    1886-1936

    Cote

    EDEPOT265/110

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux
    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Toutes élections.
    • 1886-1936.
  19. Résultat n°19
    Phylloxéra.

    1 media

    Phylloxéra.

    Date

    1886-1913

    Cote

    EDEPOT265/62

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux
    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Phylloxéra.
  20. Résultat n°20
    Hospitalisation.

    1 media

    Hospitalisation.

    Date

    1893-1902

    Cote

    EDEPOT265/176

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux
    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Hospitalisation.