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  1. Résultat n°1
    Expropriation, vente.

    1 media

    Expropriation, vente.

    Date

    1911-1912

    Cote

    5Q189

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations d'hommes.
    • Jésuites.
    • Château de Pothières (ou Pottières) à Anse et collège...
    • Expropriation, vente.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2
    Ancien collège de Mongré, projet d'acquisition par le département du Rhône et vente par lot des bâtiments, mobilier, bibliothèque, blé.

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    Ancien collège de Mongré, projet d'acquisition par le département du Rhône et vente par lot des bâtiments, mobilier, bibliothèque, blé.

    Date

    1911-1922

    Cote

    5Q191

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations d'hommes.
    • Jésuites.
    • Château de Pothières (ou Pottières) à Anse et collège...
    • Ancien collège de Mongré, projet d'acquisition par...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Projet d'acquisition par la ville de Villefranche-sur-Saône pour la reconstruction de l'usine de blanchiment.

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    Projet d'acquisition par la ville de Villefranche-sur-Saône pour la reconstruction de l'usine de blanchiment.

    Date

    1911-1912

    Cote

    5Q190

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations d'hommes.
    • Jésuites.
    • Château de Pothières (ou Pottières) à Anse et collège...
    • Projet d'acquisition par la ville de Villefranche-sur-Saône...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines