Expropriation, vente.
Date
1911-1912
Cote
5Q189
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Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations d'hommes.
- Jésuites.
- Château de Pothières (ou Pottières) à Anse et collège...
- Expropriation, vente.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines