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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Jons et Jonage.

1 media

Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Jons et Jonage.

Date

1993-1993

Cote

4056W53

Résultat n°2
Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Villette d'Anthon.

1 media

Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Villette d'Anthon.

Date

1993-1993

Cote

4056W54

Résultat n°3
Plans définitifs.

1 media

Plans définitifs.

Date

1993-1993

Cote

4056W51

Résultat n°4
Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Pusignan.

1 media

Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Pusignan.

Date

1993-1993

Cote

4056W52

Résultat n°5
Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, plans figuratif, registres des réclamations, dossier de prise de possession B56 anticipée et provisoire.

1 media

Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, plans figuratif, registres des réclamations, dossier de prise de possession B56 anticipée et provisoire.

Date

1989-1994

Cote

4056W48

Résultat n°6
Plans de classement des terres.

1 media

Plans de classement des terres.

Date

1993-1993

Cote

4056W50

Résultat n°7
Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins ruraux, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

1 media

Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins ruraux, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

Date

1989-1994

Cote

4056W49