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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Jons et Jonage.

1 media

Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Jons et Jonage.
Cote
4056W53
 Date
1993-1993
 Lieu
PUSIGNAN, JONS, JONAGE, VILLETTE D'ANTHON
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
  • Plans portant les cotes d'implantations et de récollement...
Résultat n°2
Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Villette d'Anthon.

1 media

Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Villette d'Anthon.
Cote
4056W54
 Date
1993-1993
 Lieu
VILLETTE-D'ANTHON
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
  • Plans portant les cotes d'implantations et de récollement...
Résultat n°3
Plans définitifs.

1 media

Plans définitifs.
Cote
4056W51
 Date
1993-1993
 Lieu
PUSIGNAN, JONS, JONAGE, VILLETTE D'ANTHON
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
  • Plans définitifs.
Résultat n°4
Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Pusignan.

1 media

Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Pusignan.
Cote
4056W52
 Date
1993-1993
 Lieu
PUSIGNAN, JONS, JONAGE, VILLETTE D'ANTHON
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
  • Plans portant les cotes d'implantations et de récollement...
Résultat n°5
Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, plans figuratif, registres des réclamations, dossier de prise de possession B56 anticipée et provisoire.

1 media

Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, plans figuratif, registres des réclamations, dossier de prise de possession B56 anticipée et provisoire.
Cote
4056W48
 Date
1989-1994
 Lieu
PUSIGNAN, JONS, JONAGE, VILLETTE D'ANTHON
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
  • Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de...
Résultat n°6
Plans de classement des terres.

1 media

Plans de classement des terres.
Cote
4056W50
 Date
1993-1993
 Lieu
PUSIGNAN, JONS, JONAGE, VILLETTE D'ANTHON
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
  • Plans de classement des terres.
Résultat n°7
Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins ruraux, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

1 media

Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins ruraux, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.
Cote
4056W49
 Date
1989-1994
 Lieu
PUSIGNAN, JONS, JONAGE, VILLETTE D'ANTHON
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
  • Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins...