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Résultat n°1
Marchés de maîtrise d'œuvre, marchés de travaux.

1 media

Marchés de maîtrise d'œuvre, marchés de travaux.

Date

1990-1992

Cote

5047W/5

Résultat n°2
Troisième et quatrième tranche : marchés.

1 media

Troisième et quatrième tranche : marchés.

Date

1987-1990

Cote

5047W/25

Résultat n°3
Dossier d'étude.

1 media

Dossier d'étude.

Date

1991-1993

Cote

5047W/26

Résultat n°4
Marché de maitrise d'œuvre, financement.

1 media

Marché de maitrise d'œuvre, financement.

Date

1991-1993

Cote

5047W/28

Résultat n°5
Etude acoustique.

1 media

Etude acoustique.

Date

1993-1997

Cote

5047W/16

Résultat n°6
Appel d'offre, marchés.

1 media

Appel d'offre, marchés.

Date

1991-1993

Cote

5047W/27

Résultat n°7
Financement : actes d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, devis quantitatifs estimatifs.

1 media

Financement : actes d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, devis quantitatifs estimatifs.

Date

-

Cote

5047W/17

Résultat n°8
Suivi de chantier, correspondance.

1 media

Suivi de chantier, correspondance.

Date

1994-1998

Cote

5047W/18

Résultat n°9
Suivi de chantier, correspondance.

1 media

Suivi de chantier, correspondance.

Date

1994-1997

Cote

5047W/14

Résultat n°10
Dossiers de consultation d'entreprises.

1 media

Dossiers de consultation d'entreprises.

Date

1996-1996

Cote

5047W/2

Résultat n°11
Bilan financier. Réhabilitation du centre social, cahier des clauses techniques particulières

1 media

Bilan financier. Réhabilitation du centre social, cahier des clauses techniques particulières

Date

1991-1992

Cote

5047W/8

Résultat n°12
Facturation, surfaces corrigées,convention et compte rendu des actions du groupement d'entreprise pour l'insertion et la qualification.

1 media

Facturation, surfaces corrigées,convention et compte rendu des actions du groupement d'entreprise pour l'insertion et la qualification.

Date

1994-1997

Cote

5047W/15

Résultat n°13
Marché de chantier, espaces extérieurs.

1 media

Marché de chantier, espaces extérieurs.

Date

1991-1994

Cote

5047W/30

Résultat n°14
Dossier de consultation d'entreprise, cahier des clauses administratives particulières, plan général de coordination, sécurité protection santé, cahier des clauses techniques particulières, décomposition du prix global et forfaitaire.

1 media

Dossier de consultation d'entreprise, cahier des clauses administratives particulières, plan général de coordination, sécurité protection santé, cahier des clauses techniques particulières, décomposition du prix global et forfaitaire.

Date

1995-1997

Cote

5047W/1

Résultat n°15
Marché de travaux.

1 media

Marché de travaux.

Date

1991-1993

Cote

5047W/29

Résultat n°16
Appel d'offre.

1 media

Appel d'offre.

Date

1992-1993

Cote

5047W/10

Résultat n°17
Ordre de service, procès-verbaux de réception, simulation d'aide personnalisée au logement.

1 media

Ordre de service, procès-verbaux de réception, simulation d'aide personnalisée au logement.

Date

1993-1995

Cote

5047W/31

Résultat n°18
Résidence Servet à Villeurbanne, construction de maisons individuelles .

1 media

Résidence Servet à Villeurbanne, construction de maisons individuelles .

Date

1931-1931

Cote

5047W/32

Résultat n°19
Cahier des clauses administratives particulières, ordre de service, appel d'offre.

1 media

Cahier des clauses administratives particulières, ordre de service, appel d'offre.

Date

1984-1988

Cote

5047W/20

Résultat n°20
Logements pour infirmes moteurs cérébraux "Malval-Pilat" à Vaulx-en-Velin, construction : appel d'offre.

1 media

Logements pour infirmes moteurs cérébraux "Malval-Pilat" à Vaulx-en-Velin, construction : appel d'offre.

Date

1991-1993

Cote

5047W/4