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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Administration générale de la commune.

    1 media

    Administration générale de la commune.

    Date

    1923-1978

    Cote

    EDEPOT223/3

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Administration générale de la commune.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  2. Résultat n°2
    Taxe foncière.

    1 media

    Taxe foncière.

    Date

    1829-1935

    Cote

    EDEPOT147/44

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Contributions.
    • Taxe foncière.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  3. Résultat n°3
    Église.

    1 media

    Église.

    Date

    1864-1952

    Cote

    EDEPOT147/80

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Bâtiments communaux.
    • Église.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  4. Résultat n°4
    1853-1862

    1 media

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT147/14

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • État civil.
    • Actes.
    • Mariages.
    • 1853-1862

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  5. Résultat n°5
    Commission municipale scolaire.

    1 media

    Commission municipale scolaire.

    Date

    1883-1945

    Cote

    EDEPOT147/94

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Instruction publique.
    • Commission municipale scolaire.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  6. Résultat n°6
    Élections sénatoriales.

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    Élections sénatoriales.

    Date

    1912-1959

    Cote

    EDEPOT147/66

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections sénatoriales.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  7. Résultat n°7
    Conseil de la République.

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    Conseil de la République.

    Date

    1946-1948

    Cote

    EDEPOT147/65

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Conseil de la République.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  8. Résultat n°8
    Taxes de prestation des chemins vicinaux.

    1 media

    Taxes de prestation des chemins vicinaux.

    Date

    1879, 1885.

    Cote

    EDEPOT147/48

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Contributions.
    • Taxes de prestation des chemins vicinaux.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  9. Résultat n°9
    Actes soumis à l'enregistrement.

    1 media

    Actes soumis à l'enregistrement.

    Date

    1916-1922

    Cote

    EDEPOT147/35

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Administration générale de la commune.
    • Actes soumis à l'enregistrement.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  10. Résultat n°10
    Démarches auprès de l'assurance agricole.

    1 media

    Démarches auprès de l'assurance agricole.

    Date

    1924-1929

    Cote

    EDEPOT223/80

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Calamités agricoles.
    • Déclarations.
    • Démarches auprès de l'assurance agricole.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  11. Résultat n°11
    1935-1970.

    1 media

    1935-1970.

    Date

    1935-1970

    Cote

    EDEPOT223/51

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Conseil de Prud'homme.
    • 1935-1970.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  12. Résultat n°12
    1850-1885

    1 media

    1850-1885

    Date

    1850-1885

    Cote

    EDEPOT147/46

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Contributions.
    • Toutes contributions directes.
    • 1850-1885

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  13. Résultat n°13
    1927-1944

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    1927-1944

    Date

    1927-1944

    Cote

    EDEPOT147/76

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Finances.
    • Budgets et comptes administratifs.
    • 1927-1944

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  14. Résultat n°14
    Départementales.

    1 media

    Départementales.

    Date

    1852-1964

    Cote

    EDEPOT223/38

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Départementales.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  15. Résultat n°15
    Lois et actes du pouvoir central.

    1 media

    Lois et actes du pouvoir central.

    Date

    1820

    Cote

    EDEPOT223/1

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Lois et actes du pouvoir central.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  16. Résultat n°16
    1904-1925.

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    1904-1925.

    Date

    1904-1925

    Cote

    EDEPOT223/72

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.
    • Registres de délibérations de l'assistance médicale.
    • 1904-1925.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  17. Résultat n°17
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1852-1886

    Cote

    EDEPOT147/39

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Statistiques.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  18. Résultat n°18
    Police locale.

    1 media

    Police locale.

    Date

    1876, 1885, 1927.

    Cote

    EDEPOT147/56

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Police.
    • Police locale.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  19. Résultat n°19
    1634 - 29 janvier 1737

    1 media

    1634 - 29 janvier 1737

    Date

    Entre le 1er janvier 1634 et le 29 janvier 1737

    Cote

    EDEPOT147/1

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Cultes : registres paroissiaux.
    • 1634 - 29 janvier 1737

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  20. Résultat n°20
    Comptes.

    1 media

    Comptes.

    Date

    1931-1947

    Cote

    EDEPOT223/58

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Comptes.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)