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2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Classement par nom.

2 lots 2 medias

Classement par nom.
Cote
2Q426
 Date
1792-an III
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Tarare.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés, des déportés...
  • Classement par nom.
Résultat n°2
Beaujeu.

2 lots 2 medias

Beaujeu.
Cote
1Q874
 Date
an II-an III
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Beaujeu.