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41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.

    Date

    1980-1983

    Cote

    4527W99

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.

    Date

    1982-1988

    Cote

    4527W86

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Date

    1984-1987

    Cote

    4527W49

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    Savigny, voie communale n°43 (VC43), aménagement.

    Date

    1983

    Cote

    4527W98

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Savigny, voie communale n°43 (VC43), aménagement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1976-1986

    Cote

    2063W 1-2063W12

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  6. Résultat n°6
    1957-1958.

    1 media

    1957-1958.

    Date

    1957-1958

    Cote

    2221W157

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Service vicinal.
    • Chemins ruraux et voies urbaines.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1957-1958.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  7. Résultat n°7

    Arrêtés départementaux.

    Date

    1978, 1994

    Cote

    4527W78

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Classement et déclassement.
    • Voirie communautaire.
    • Arrêtés départementaux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).

    Date

    1986-1989

    Cote

    4527W68

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9
    Beaujeu, classement et déclassement dans la voirie communale.

    1 media

    Beaujeu, classement et déclassement dans la voirie communale.

    Date

    1991-1992

    Cote

    6076W/3

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Voirie communale.
    • Beaujeu, classement et déclassement dans la voirie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Communes Va-Ve.

    Date

    1973-1986

    Cote

    4527W84

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Classement et déclassement.
    • Voirie communale.
    • Communes Va-Ve.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11

    Vaugneray, voie communale n°2 (VC2), élargissement au lieu-dit La Maletière.

    Date

    1989-1991

    Cote

    4527W100

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Vaugneray, voie communale n°2 (VC2), élargissement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12

    Pontcharra-sur-Turdine, voie communale n°26 (VC26), élargissement.

    Date

    1986

    Cote

    4527W96

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Pontcharra-sur-Turdine, voie communale n°26 (VC26),...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13
    1957-1958.

    1 media

    1957-1958.

    Date

    1957-1958

    Cote

    2221W155

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Service vicinal.
    • Chemins ruraux et voies urbaines.
    • Arrondissement de Lyon-Ouest.
    • 1957-1958.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  14. Résultat n°14

    Chazay-d'Azergues.

    Date

    1982-1988

    Cote

    4527W44

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Chazay-d'Azergues.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15

    Villié-Morgon, voie communale n°213 (VC213), élargissement du chemin des romains.

    Date

    1990-1991

    Cote

    4527W101

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Villié-Morgon, voie communale n°213 (VC213), élargissement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16

    Pouilly-le-Monial, voie communale n°407 (VC407), élargissement.

    Date

    1981-1982

    Cote

    4527W97

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Pouilly-le-Monial, voie communale n°407 (VC407), élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17
    1959-1960.

    1 media

    1959-1960.

    Date

    1959-1960

    Cote

    2221W156

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Service vicinal.
    • Chemins ruraux et voies urbaines.
    • Arrondissement de Lyon-Ouest.
    • 1959-1960.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  18. Résultat n°18

    Échalas, élargissement et renforcement de la voie.

    Date

    1982

    Cote

    4527W90

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Échalas, élargissement et renforcement de la voie.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19

    L'Arbresle, aliénation d'un délaissé rue Vierge.

    Date

    1982

    Cote

    4527W52

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • L'Arbresle, aliénation d'un délaissé rue Vierge.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20

    Commues D-Hu.

    Date

    1983-1989

    Cote

    4527W81

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Classement et déclassement.
    • Voirie communale.
    • Commues D-Hu.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière