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  1. Résultat n°1
    Vernaison.

    2 lots 2 medias

    Vernaison.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L46/8

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Vernaison.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire