Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Bonnefond.

2 lots 2 medias

Cote
35L47/2
Date
1792-1799
Lieu
Villefranche
Type de document -
  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Villefranche.
  • Bonnefond.
Résultat n°2
Rabout.

2 lots 13 medias

Cote
35L47/10
Date
1792-1799
Lieu
Villefranche
Type de document -
  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Villefranche.
  • Rabout.
Résultat n°3
Ardon.

2 lots 2 medias

Cote
35L47/1
Date
1792-1799
Lieu
Villefranche
Type de document -
  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Villefranche.
  • Ardon.
Résultat n°4
Petitjean.

2 lots 2 medias

Cote
35L47/7
Date
1792-1799
Lieu
Villefranche
Type de document -
  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Villefranche.
  • Petitjean.
Résultat n°5
Le Jeune.

2 lots 2 medias

Cote
35L47/9
Date
1792-1799
Lieu
Villefranche
Type de document -
  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Villefranche.
  • Le Jeune.
Résultat n°6
Pein.

2 lots 2 medias

Cote
35L47/6
Date
1792-1799
Lieu
Villefranche
Type de document -
  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Villefranche.
  • Pein.
Résultat n°7
Michet.

2 lots 40 medias

Cote
35L47/5
Date
1792-1799
Lieu
Villefranche
Type de document -
  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Villefranche.
  • Michet.
Résultat n°8
Plasse.

2 lots 2 medias

Cote
35L47/8
Date
1792-1799
Lieu
Villefranche
Type de document -
  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Villefranche.
  • Plasse.
Résultat n°9
Lacoste.

2 lots 2 medias

Cote
35L47/4
Date
1792-1799
Lieu
Villefranche
Type de document -
  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Villefranche.
  • Lacoste.
Résultat n°10
Butty.

2 lots 2 medias

Cote
35L47/3
Date
1792-1799
Lieu
Villefranche
Type de document -
  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Villefranche.
  • Butty.