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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Bonnefond.

1 media

Bonnefond.
Cote
35L47/2
 Date
1792-1799
 Lieu
Villefranche
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Villefranche.
  • Bonnefond.
Résultat n°2
Rabout.

1 media

Rabout.
Cote
35L47/10
 Date
1792-1799
 Lieu
Villefranche
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Villefranche.
  • Rabout.
Résultat n°3
Ardon.

1 media

Ardon.
Cote
35L47/1
 Date
1792-1799
 Lieu
Villefranche
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Villefranche.
  • Ardon.
Résultat n°4
Petitjean.

1 media

Petitjean.
Cote
35L47/7
 Date
1792-1799
 Lieu
Villefranche
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Villefranche.
  • Petitjean.
Résultat n°5
Le Jeune.

1 media

Le Jeune.
Cote
35L47/9
 Date
1792-1799
 Lieu
Villefranche
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Villefranche.
  • Le Jeune.
Résultat n°6
Pein.

1 media

Pein.
Cote
35L47/6
 Date
1792-1799
 Lieu
Villefranche
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Villefranche.
  • Pein.
Résultat n°7
Michet.

1 media

Michet.
Cote
35L47/5
 Date
1792-1799
 Lieu
Villefranche
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Villefranche.
  • Michet.
Résultat n°8
Plasse.

1 media

Plasse.
Cote
35L47/8
 Date
1792-1799
 Lieu
Villefranche
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Villefranche.
  • Plasse.
Résultat n°9
Lacoste.

1 media

Lacoste.
Cote
35L47/4
 Date
1792-1799
 Lieu
Villefranche
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Villefranche.
  • Lacoste.
Résultat n°10
Butty.

1 media

Butty.
Cote
35L47/3
 Date
1792-1799
 Lieu
Villefranche
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Villefranche.
  • Butty.