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10 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Bonnefond.

    2 lots 2 medias

    Bonnefond.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L47/2

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Villefranche.
    • Bonnefond.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2
    Rabout.

    2 lots 13 medias

    Rabout.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L47/10

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Villefranche.
    • Rabout.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire

  3. Résultat n°3
    Ardon.

    2 lots 2 medias

    Ardon.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L47/1

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Villefranche.
    • Ardon.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire

  4. Résultat n°4
    Petitjean.

    2 lots 2 medias

    Petitjean.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L47/7

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Villefranche.
    • Petitjean.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire

  5. Résultat n°5
    Le Jeune.

    2 lots 2 medias

    Le Jeune.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L47/9

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Villefranche.
    • Le Jeune.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire

  6. Résultat n°6
    Pein.

    2 lots 2 medias

    Pein.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L47/6

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Villefranche.
    • Pein.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire

  7. Résultat n°7
    Michet.

    2 lots 40 medias

    Michet.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L47/5

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Villefranche.
    • Michet.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire

  8. Résultat n°8
    Plasse.

    2 lots 2 medias

    Plasse.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L47/8

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Villefranche.
    • Plasse.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire

  9. Résultat n°9
    Lacoste.

    2 lots 2 medias

    Lacoste.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L47/4

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Villefranche.
    • Lacoste.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire

  10. Résultat n°10
    Butty.

    2 lots 2 medias

    Butty.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L47/3

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Villefranche.
    • Butty.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire