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  1. Résultat n°1
    An III.

    1 media

    An III.

    Date

    an III

    Cote

    44L216

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • Yzeron et Châteauvieux.
    • Minutes et pièces diverses.
    • An III.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  2. Résultat n°2
    Jugements avec inventaire.

    1 media

    Jugements avec inventaire.

    Date

    1791-an III

    Cote

    44L214

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • Yzeron et Châteauvieux.
    • Jugements avec inventaire.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  3. Résultat n°3
    Yzeron et Châteauvieux.

    1 media

    Yzeron et Châteauvieux.

    Date

    1791-an III

    Cote

    45L16

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de police.
    • Yzeron et Châteauvieux.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  4. Résultat n°4
    Récolement et main-levée de séquestre.

    1 media

    Récolement et main-levée de séquestre.

    Date

    1793-an III

    Cote

    44L217

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • Yzeron et Châteauvieux.
    • Minutes et pièces diverses.
    • Récolement et main-levée de séquestre.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  5. Résultat n°5
    An II.

    1 media

    An II.

    Date

    an II

    Cote

    44L215

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • Yzeron et Châteauvieux.
    • Minutes et pièces diverses.
    • An II.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)