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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
An III.

1 media

An III.
Cote
44L216
 Date
an III
 Lieu
YZERON (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Yzeron et Châteauvieux.
  • Minutes et pièces diverses.
  • An III.
Résultat n°2
Jugements avec inventaire.

1 media

Jugements avec inventaire.
Cote
44L214
 Date
1791-an III
 Lieu
YZERON (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Yzeron et Châteauvieux.
  • Jugements avec inventaire.
Résultat n°3
Yzeron et Châteauvieux.

1 media

Yzeron et Châteauvieux.
Cote
45L16
 Date
1791-an III
 Lieu
YZERON (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de police.
  • Yzeron et Châteauvieux.
Résultat n°4
Récolement et main-levée de séquestre.

1 media

Récolement et main-levée de séquestre.
Cote
44L217
 Date
1793-an III
 Lieu
YZERON (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Yzeron et Châteauvieux.
  • Minutes et pièces diverses.
  • Récolement et main-levée de séquestre.
Résultat n°5
An II.

1 media

An II.
Cote
44L215
 Date
an II
 Lieu
YZERON (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Yzeron et Châteauvieux.
  • Minutes et pièces diverses.
  • An II.