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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
30L2
Date
6 décembre 1795-4 octobre 1797
Lieu
YZERON-CHATEAUVIEUX (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 5L-30L - Municipalités cantonales

  • Yzeron-Châteauvieux.
  • Délibérations de l'administration municipale.
  • 15 frimaire an IV-13 vendémiaire an VI.
Résultat n°2
Cote
30L3
Date
12 octobre 1797-27 avril 1800
Lieu
YZERON-CHATEAUVIEUX (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 5L-30L - Municipalités cantonales

  • Yzeron-Châteauvieux.
  • Délibérations de l'administration municipale.
  • 21 vendémiaire an VI-7 floréal an VIII.
Résultat n°3
Cote
30L1
Date
1795-1797
Lieu
YZERON-CHATEAUVIEUX (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 5L-30L - Municipalités cantonales

  • Yzeron-Châteauvieux.
  • Enregistrement des lois et décrets (an IV-an V).