Filtrer les résultats
Multimédias
  • 22
Nom de l'inventaire
  • 21
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

22 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Règlement général sur les chemins vicinaux.

    Date de publication

    1854

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 3843

    • Contexte : FM - Bibliothèque

    • Règlement général sur les chemins vicinaux.
  2. Résultat n°2

    Décentralisation : communes, départements, régions. Compétences. Volume 2 : urbanisme.

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 2125/2

    • Contexte : FM - Bibliothèque

    • Décentralisation : communes, départements, régions....
  3. Résultat n°3

    Décentralisation : communes, départements, régions. Compétences. Volume 4 : transports de personnes, transports scolaires, ports et voies d'eau.

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 2125/4

    • Contexte : FM - Bibliothèque

    • Décentralisation : communes, départements, régions....
  4. Résultat n°4

    Décentralisation : communes, départements, régions. Institutions, volume II.

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 2124/2

    • Contexte : FM - Bibliothèque

    • Décentralisation : communes, départements, régions....
  5. Résultat n°5

    Déconcentration, organisation territoriale de l'état, mesures de déconcentration, moyens de fonctionnement des services.

    Date de publication

    1988

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 2123

    • Contexte : FM - Bibliothèque

    • Déconcentration, organisation territoriale de l'état,...
  6. Résultat n°6

    Décentralisation : communes, départements, régions. Institutions, volume I.

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 2124/1

    • Contexte : FM - Bibliothèque

    • Décentralisation : communes, départements, régions....
  7. Résultat n°7

    Enquête générale sur les enfants assistés dans les 86 départements de l'Empire.

    Date de publication

    1861

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 4064

    • Contexte : FM - Bibliothèque

    • Enquête générale sur les enfants assistés dans les...
  8. Résultat n°8

    Instruction spéciale pour l'application de la loi du 12 mars 1880 concernant les chemins vicinaux.

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 4163

    • Contexte : FM - Bibliothèque

    • Instruction spéciale pour l'application de la loi du...
  9. Résultat n°9

    Décentralisation : communes, départements, régions. Compétences. Volume 5 : formation, enseignement et culture.

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 2125/5

    • Contexte : FM - Bibliothèque

    • Décentralisation : communes, départements, régions....
  10. Résultat n°10

    Textes réglementaires sur la décentralisation administrative.

    Date de publication

    1852

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 2027

    • Contexte : FM - Bibliothèque

    • Textes réglementaires sur la décentralisation administrative.
  11. Résultat n°11

    La criminalité en France en 1977, d'après les statistiques de la police judiciaire.Direction générale de la Police Nationale, Service central d'étude de la délinquance.

    Cote

    4OH/418

    • Contexte : Bibliothèque - Quarto

    • La criminalité en France en 1977, d'après les statistiques...
  12. Résultat n°12

    Recueil des principales circulaires concernant la surveillance et l'utilisation des étrangers.

    Date de publication

    1940

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 3798

    • Contexte : FM - Bibliothèque

    • Recueil des principales circulaires concernant la surveillance...
  13. Résultat n°13

    Instruction générale sur le service des chemins vicinaux (rendue exécutoire à partir du 1 janvier 1871).

    Date de publication

    1872

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 4161/2

    • Contexte : FM - Bibliothèque

    • Instruction générale sur le service des chemins vicinaux...
  14. Résultat n°14

    Décentralisation : communes, départements, régions. Compétences. Volume 3 : action sociale et santé.

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 2125/3

    • Contexte : FM - Bibliothèque

    • Décentralisation : communes, départements, régions....
  15. Résultat n°15

    Règlement général sur les chemins vicinaux.

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 3845

    • Contexte : FM - Bibliothèque

    • Règlement général sur les chemins vicinaux.
  16. Résultat n°16

    Instruction spéciale pour l'application de la loi du 12 mars 1880.

    Date de publication

    1893

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 4164

    • Contexte : FM - Bibliothèque

    • Instruction spéciale pour l'application de la loi du...
  17. Résultat n°17

    Les élections législatives de 1967.

    Date de publication

    1967

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 4312

    • Contexte : FM - Bibliothèque

    • Les élections législatives de 1967.
  18. Résultat n°18

    Décentralisation : communes, départements, régions. Compétences. Volume 1 : textes généraux.

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 2125/1

    • Contexte : FM - Bibliothèque

    • Décentralisation : communes, départements, régions....
  19. Résultat n°19

    Règlement général sur les chemins vicinaux.

    Date de publication

    1872

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 3844

    • Contexte : FM - Bibliothèque

    • Règlement général sur les chemins vicinaux.
  20. Résultat n°20

    Règlement sur la comptabilité départementale.

    Date de publication

    1893

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 3841

    • Contexte : FM - Bibliothèque

    • Règlement sur la comptabilité départementale.