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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Volume 46.

1 media

Volume 46.
Cote
02843, 3Q3/167
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 46.
Résultat n°2
27 mai 1925-4 janvier 1926 (volume 57).

1 media

27 mai 1925-4 janvier 1926 (volume 57).
Cote
02723, 3Q3/54
 Date
1925-1926
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 27 mai 1925-4 janvier 1926 (volume 57).
Résultat n°3
23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).

1 media

23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).
Cote
02748, 3Q3/77
 Date
1925-1926
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).
Résultat n°4
21 juin 1923-4 janvier 1926 (volume 15).

1 media

21 juin 1923-4 janvier 1926 (volume 15).
Cote
02802, 3Q3/128
 Date
1923-1926
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
  • 21 juin 1923-4 janvier 1926 (volume 15).
Résultat n°5
5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).

1 media

5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).
Cote
02811, 3Q3/136
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).
Résultat n°6
10 mars 1920-4 janvier 1925 (volume 21).

1 media

10 mars 1920-4 janvier 1925 (volume 21).
Cote
02810, 3Q3/135
 Date
1920-1925
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 10 mars 1920-4 janvier 1925 (volume 21).
Résultat n°7
17 octobre 1920-22 juin 1925 (volume 13).

1 media

17 octobre 1920-22 juin 1925 (volume 13).
Cote
02747, 3Q3/76
 Date
1920-1925
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 17 octobre 1920-22 juin 1925 (volume 13).
Résultat n°8
10 juin 1924-26 mai 1925 (volume 56).

1 media

10 juin 1924-26 mai 1925 (volume 56).
Cote
02722, 3Q3/53
 Date
1924-1925
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 juin 1924-26 mai 1925 (volume 56).
Résultat n°9
25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).

1 media

25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).
Cote
02721, 3Q3/52
 Date
1923-1924
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).
Résultat n°10
1er juin 1922-24 mai 1923 (volume 54).

1 media

1er juin 1922-24 mai 1923 (volume 54).
Cote
02720, 3Q3/51
 Date
1922-1923
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er juin 1922-24 mai 1923 (volume 54).
Résultat n°11
4 décembre 1918-21 juin 1923 (volume 14).

1 media

4 décembre 1918-21 juin 1923 (volume 14).
Cote
02801, 3Q3/127
 Date
1918-1923
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
  • 4 décembre 1918-21 juin 1923 (volume 14).
Résultat n°12
8 juin 1922-27 juin 1923 (volume 44).

1 media

8 juin 1922-27 juin 1923 (volume 44).
Cote
02792, 3Q3/119
 Date
1922-1923
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 8 juin 1922-27 juin 1923 (volume 44).
Résultat n°13
1er juin 1921-1er juin 1922 (volume 43).

1 media

1er juin 1921-1er juin 1922 (volume 43).
Cote
02791, 3Q3/118
 Date
1921-1922
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er juin 1921-1er juin 1922 (volume 43).
Résultat n°14
16 juin 1921-1er juin 1922 (volume 53).

1 media

16 juin 1921-1er juin 1922 (volume 53).
Cote
02719, 3Q3/50
 Date
1921-1922
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 juin 1921-1er juin 1922 (volume 53).
Résultat n°15
21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).

1 media

21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).
Cote
02718, 3Q3/49
 Date
1920-1921
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).
Résultat n°16
8 mai 1920-31 mai 1921 (volume 42).

1 media

8 mai 1920-31 mai 1921 (volume 42).
Cote
02790, 3Q3/117
 Date
1920-1921
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 8 mai 1920-31 mai 1921 (volume 42).
Résultat n°17
20 novembre 1919-20 juin 1920 (volume 51).

1 media

20 novembre 1919-20 juin 1920 (volume 51).
Cote
02717, 3Q3/48
 Date
1919-1920
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 novembre 1919-20 juin 1920 (volume 51).
Résultat n°18
6 février 1916-16 octobre 1920 (volume 12).

1 media

6 février 1916-16 octobre 1920 (volume 12).
Cote
02746, 3Q3/75
 Date
1916-1920
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 6 février 1916-16 octobre 1920 (volume 12).
Résultat n°19
10 avril 1919-5 mai 1920 (volume 41).

1 media

10 avril 1919-5 mai 1920 (volume 41).
Cote
02789, 3Q3/116
 Date
1919-1920
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 10 avril 1919-5 mai 1920 (volume 41).
Résultat n°20
1er avril 1913-9 mars 1920 (volume 20).

1 media

1er avril 1913-9 mars 1920 (volume 20).
Cote
02809, 3Q3/134
 Date
1913-1920
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 1er avril 1913-9 mars 1920 (volume 20).