Bureau d'Amplepuis

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Volume 46.	Cote 02843, 3Q3/167	Date 1930	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Répertoire général. Volume 46.
Résultat n°2	1 media	27 mai 1925-4 janvier 1926 (volume 57).	Cote 02723, 3Q3/54	Date 1925-1926	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 27 mai 1925-4 janvier 1926 (volume 57).
Résultat n°3	1 media	23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).	Cote 02748, 3Q3/77	Date 1925-1926	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).
Résultat n°4	1 media	21 juin 1923-4 janvier 1926 (volume 15).	Cote 02802, 3Q3/128	Date 1923-1926	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 21 juin 1923-4 janvier 1926 (volume 15).
Résultat n°5	1 media	5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).	Cote 02811, 3Q3/136	Date 1925	Lieu -	Type de document Acte extrajudiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes d'huissiers et autres officiers... 5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).
Résultat n°6	1 media	10 mars 1920-4 janvier 1925 (volume 21).	Cote 02810, 3Q3/135	Date 1920-1925	Lieu -	Type de document Acte extrajudiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes d'huissiers et autres officiers... 10 mars 1920-4 janvier 1925 (volume 21).
Résultat n°7	1 media	17 octobre 1920-22 juin 1925 (volume 13).	Cote 02747, 3Q3/76	Date 1920-1925	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 17 octobre 1920-22 juin 1925 (volume 13).
Résultat n°8	1 media	10 juin 1924-26 mai 1925 (volume 56).	Cote 02722, 3Q3/53	Date 1924-1925	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 10 juin 1924-26 mai 1925 (volume 56).
Résultat n°9	1 media	25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).	Cote 02721, 3Q3/52	Date 1923-1924	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).
Résultat n°10	1 media	1er juin 1922-24 mai 1923 (volume 54).	Cote 02720, 3Q3/51	Date 1922-1923	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 1er juin 1922-24 mai 1923 (volume 54).
Résultat n°11	1 media	4 décembre 1918-21 juin 1923 (volume 14).	Cote 02801, 3Q3/127	Date 1918-1923	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 4 décembre 1918-21 juin 1923 (volume 14).
Résultat n°12	1 media	8 juin 1922-27 juin 1923 (volume 44).	Cote 02792, 3Q3/119	Date 1922-1923	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 8 juin 1922-27 juin 1923 (volume 44).
Résultat n°13	1 media	1er juin 1921-1er juin 1922 (volume 43).	Cote 02791, 3Q3/118	Date 1921-1922	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er juin 1921-1er juin 1922 (volume 43).
Résultat n°14	1 media	16 juin 1921-1er juin 1922 (volume 53).	Cote 02719, 3Q3/50	Date 1921-1922	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 16 juin 1921-1er juin 1922 (volume 53).
Résultat n°15	1 media	21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).	Cote 02718, 3Q3/49	Date 1920-1921	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).
Résultat n°16	1 media	8 mai 1920-31 mai 1921 (volume 42).	Cote 02790, 3Q3/117	Date 1920-1921	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 8 mai 1920-31 mai 1921 (volume 42).
Résultat n°17	1 media	20 novembre 1919-20 juin 1920 (volume 51).	Cote 02717, 3Q3/48	Date 1919-1920	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 20 novembre 1919-20 juin 1920 (volume 51).
Résultat n°18	1 media	6 février 1916-16 octobre 1920 (volume 12).	Cote 02746, 3Q3/75	Date 1916-1920	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 6 février 1916-16 octobre 1920 (volume 12).
Résultat n°19	1 media	10 avril 1919-5 mai 1920 (volume 41).	Cote 02789, 3Q3/116	Date 1919-1920	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 10 avril 1919-5 mai 1920 (volume 41).
Résultat n°20	1 media	1er avril 1913-9 mars 1920 (volume 20).	Cote 02809, 3Q3/134	Date 1913-1920	Lieu -	Type de document Acte extrajudiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes d'huissiers et autres officiers... 1er avril 1913-9 mars 1920 (volume 20).
Résultat n°21	1 media	22 janvier 1918-18 février 1919 (volume 49).	Cote 02715, 3Q3/46	Date 1918-1919	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 22 janvier 1918-18 février 1919 (volume 49).
Résultat n°22	1 media	18 février-19 novembre 1919 (volume 50).	Cote 02716, 3Q3/47	Date 1919	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 18 février-19 novembre 1919 (volume 50).
Résultat n°23	1 media	26 mars 1918-10 avril 1919 (volume 40).	Cote 02788, 3Q3/115	Date 1918-1919	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 26 mars 1918-10 avril 1919 (volume 40).
Résultat n°24	1 media	13 mars 1917-25 mars 1918 (volume 39).	Cote 02787, 3Q3/114	Date 1917-1918	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 13 mars 1917-25 mars 1918 (volume 39).
Résultat n°25	1 media	26 septembre 1913-3 décembre 1918 (volume 13).	Cote 02800, 3Q3/126	Date 1913-1918	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 26 septembre 1913-3 décembre 1918 (volume 13).
Résultat n°26	1 media	6 janvier 1916-13 février 1917 (volume 38).	Cote 02786, 3Q3/113	Date 1916-1917	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 6 janvier 1916-13 février 1917 (volume 38).
Résultat n°27	1 media	2 septembre 1911-5 février 1916 (volume 11).	Cote 02745, 3Q3/74	Date 1911-1916	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2 septembre 1911-5 février 1916 (volume 11).
Résultat n°28	1 media	Volume 29.	Cote 02842, 3Q3/166	Date 1916	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Répertoire général. Volume 29.
Résultat n°29	1 media	9 juillet 1914-5 janvier 1916 (volume 37).	Cote 02785, 3Q3/112	Date 1914-1916	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 9 juillet 1914-5 janvier 1916 (volume 37).
Résultat n°30	1 media	21 mai 1913-7 juillet 1914 (volume 45).	Cote 02714, 3Q3/45	Date 1913-1914	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 21 mai 1913-7 juillet 1914 (volume 45).
Résultat n°31	1 media	1er janvier 1913-8 juillet 1914 (volume 36).	Cote 02784, 3Q3/111	Date 1913-1914	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er janvier 1913-8 juillet 1914 (volume 36).
Résultat n°32	1 media	9 janvier 1909-31 mars 1913 (volume 19).	Cote 02808, 3Q3/133	Date 1909-1913	Lieu -	Type de document Acte extrajudiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes d'huissiers et autres officiers... 9 janvier 1909-31 mars 1913 (volume 19).
Résultat n°33	1 media	4 juin 1909-25 septembre 1913 (volume 12).	Cote 02799, 3Q3/125	Date 1909-1913	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 4 juin 1909-25 septembre 1913 (volume 12).
Résultat n°34	1 media	28 mars 1912-20 mai 1913 (volume 44).	Cote 02713, 3Q3/44	Date 1912-1913	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 28 mars 1912-20 mai 1913 (volume 44).
Résultat n°35	1 media	29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).	Cote 02712, 3Q3/43	Date 1911-1912	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).
Résultat n°36	1 media	19 juillet 1911-31 décembre 1912 (volume 35).	Cote 02783, 3Q3/110	Date 1911-1912	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 19 juillet 1911-31 décembre 1912 (volume 35).
Résultat n°37	1 media	24 novembre 1908-1er septembre 1911 (volume 10).	Cote 02744, 3Q3/73	Date 1908-1911	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 24 novembre 1908-1er septembre 1911 (volume 10).
Résultat n°38	1 media	23 février 1910-29 mai 1911 (volume 42).	Cote 02711, 3Q3/42	Date 1910-1911	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 23 février 1910-29 mai 1911 (volume 42).
Résultat n°39	1 media	9 juin 1910-17 juillet 1911 (volume 34).	Cote 02782, 3Q3/109	Date 1910-1911	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 9 juin 1910-17 juillet 1911 (volume 34).
Résultat n°40	1 media	2 juillet 1909-6 juin 1910 (volume 31).	Cote 02781, 3Q3/108	Date 1909-1910	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 2 juillet 1909-6 juin 1910 (volume 31).

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Volume 46.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 mai 1925-4 janvier 1926 (volume 57).

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23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).

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21 juin 1923-4 janvier 1926 (volume 15).

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10 mars 1920-4 janvier 1925 (volume 21).

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