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  1. Résultat n°1
    Volume 46.

    1 media

    Volume 46.

    Date

    1930

    Cote

    02843, 3Q3/167

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Répertoire général.
    • Volume 46.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    27 mai 1925-4 janvier 1926 (volume 57).

    1 media

    27 mai 1925-4 janvier 1926 (volume 57).

    Date

    1925-1926

    Cote

    02723, 3Q3/54

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 mai 1925-4 janvier 1926 (volume 57).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).

    1 media

    23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).

    Date

    1925-1926

    Cote

    02748, 3Q3/77

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    21 juin 1923-4 janvier 1926 (volume 15).

    1 media

    21 juin 1923-4 janvier 1926 (volume 15).

    Date

    1923-1926

    Cote

    02802, 3Q3/128

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 21 juin 1923-4 janvier 1926 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).

    1 media

    5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).

    Date

    1925

    Cote

    02811, 3Q3/136

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    10 mars 1920-4 janvier 1925 (volume 21).

    1 media

    10 mars 1920-4 janvier 1925 (volume 21).

    Date

    1920-1925

    Cote

    02810, 3Q3/135

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 10 mars 1920-4 janvier 1925 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    17 octobre 1920-22 juin 1925 (volume 13).

    1 media

    17 octobre 1920-22 juin 1925 (volume 13).

    Date

    1920-1925

    Cote

    02747, 3Q3/76

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 17 octobre 1920-22 juin 1925 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    10 juin 1924-26 mai 1925 (volume 56).

    1 media

    10 juin 1924-26 mai 1925 (volume 56).

    Date

    1924-1925

    Cote

    02722, 3Q3/53

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 juin 1924-26 mai 1925 (volume 56).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).

    1 media

    25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).

    Date

    1923-1924

    Cote

    02721, 3Q3/52

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    1er juin 1922-24 mai 1923 (volume 54).

    1 media

    1er juin 1922-24 mai 1923 (volume 54).

    Date

    1922-1923

    Cote

    02720, 3Q3/51

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er juin 1922-24 mai 1923 (volume 54).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    4 décembre 1918-21 juin 1923 (volume 14).

    1 media

    4 décembre 1918-21 juin 1923 (volume 14).

    Date

    1918-1923

    Cote

    02801, 3Q3/127

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 4 décembre 1918-21 juin 1923 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    8 juin 1922-27 juin 1923 (volume 44).

    1 media

    8 juin 1922-27 juin 1923 (volume 44).

    Date

    1922-1923

    Cote

    02792, 3Q3/119

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 8 juin 1922-27 juin 1923 (volume 44).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    1er juin 1921-1er juin 1922 (volume 43).

    1 media

    1er juin 1921-1er juin 1922 (volume 43).

    Date

    1921-1922

    Cote

    02791, 3Q3/118

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er juin 1921-1er juin 1922 (volume 43).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    16 juin 1921-1er juin 1922 (volume 53).

    1 media

    16 juin 1921-1er juin 1922 (volume 53).

    Date

    1921-1922

    Cote

    02719, 3Q3/50

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 juin 1921-1er juin 1922 (volume 53).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).

    1 media

    21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).

    Date

    1920-1921

    Cote

    02718, 3Q3/49

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    8 mai 1920-31 mai 1921 (volume 42).

    1 media

    8 mai 1920-31 mai 1921 (volume 42).

    Date

    1920-1921

    Cote

    02790, 3Q3/117

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 8 mai 1920-31 mai 1921 (volume 42).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    20 novembre 1919-20 juin 1920 (volume 51).

    1 media

    20 novembre 1919-20 juin 1920 (volume 51).

    Date

    1919-1920

    Cote

    02717, 3Q3/48

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 novembre 1919-20 juin 1920 (volume 51).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    6 février 1916-16 octobre 1920 (volume 12).

    1 media

    6 février 1916-16 octobre 1920 (volume 12).

    Date

    1916-1920

    Cote

    02746, 3Q3/75

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 6 février 1916-16 octobre 1920 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    10 avril 1919-5 mai 1920 (volume 41).

    1 media

    10 avril 1919-5 mai 1920 (volume 41).

    Date

    1919-1920

    Cote

    02789, 3Q3/116

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 10 avril 1919-5 mai 1920 (volume 41).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    1er avril 1913-9 mars 1920 (volume 20).

    1 media

    1er avril 1913-9 mars 1920 (volume 20).

    Date

    1913-1920

    Cote

    02809, 3Q3/134

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 1er avril 1913-9 mars 1920 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement