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621 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
10 août 1917-12 octobre 1918 (volume 69).

1 media

10 août 1917-12 octobre 1918 (volume 69).
Cote
03125, 3Q4/271
 Date
1917-1918
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 10 août 1917-12 octobre 1918 (volume 69).
Résultat n°2
CAB-CAQ.

1 media

CAB-CAQ.
Cote
03246, 3Q4/376
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CAB-CAQ.
Résultat n°3
16 décembre 1831-17 juillet 1833 (volume 14).

1 media

16 décembre 1831-17 juillet 1833 (volume 14).
Cote
02863, 3Q4/14
 Date
1831-1833
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 décembre 1831-17 juillet 1833 (volume 14).
Résultat n°4
8 janvier-26 juin 1866 (volume 59).

1 media

8 janvier-26 juin 1866 (volume 59).
Cote
02908, 3Q4/59
 Date
1866
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 janvier-26 juin 1866 (volume 59).
Résultat n°5
4 avril 1772-17 mai 1773.

2 lots 104 medias

4 avril 1772-17 mai 1773.
Cote
00045, 10C40
 Date
1772-1773
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 4 avril 1772-17 mai 1773.
Résultat n°6
5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).

1 media

5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).
Cote
03037, 3Q4/186
 Date
1897-1901
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).
Résultat n°7
30 décembre 1856-26 août 1857 (volume 44).

1 media

30 décembre 1856-26 août 1857 (volume 44).
Cote
02893, 3Q4/44
 Date
1856-1857
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 30 décembre 1856-26 août 1857 (volume 44).
Résultat n°8
1er avril 1916-8 août 1917 (volume 68).

1 media

1er avril 1916-8 août 1917 (volume 68).
Cote
03124, 3Q4/270
 Date
1916-1917
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er avril 1916-8 août 1917 (volume 68).
Résultat n°9
30 octobre 1776-13 décembre 1777.

2 lots 104 medias

30 octobre 1776-13 décembre 1777.
Cote
00049, 10C44
 Date
1776-1777
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 30 octobre 1776-13 décembre 1777.
Résultat n°10
2 avril 1784-24 mars 1786.

2 lots 204 medias

2 avril 1784-24 mars 1786.
Cote
00055, 10C50
 Date
1784-1786
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 2 avril 1784-24 mars 1786.
Résultat n°11
1751-1er janvier 1772.

2 lots 52 medias

1751-1er janvier 1772.
Cote
00112, 10C98
 Date
1751-1772
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Table alphabétique des contrats de mariage.
  • 1751-1er janvier 1772.
Résultat n°12
26 mai 1920-28 janvier 1921 (volume 72).

1 media

26 mai 1920-28 janvier 1921 (volume 72).
Cote
03128, 3Q4/274
 Date
1920-1921
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 26 mai 1920-28 janvier 1921 (volume 72).
Résultat n°13
Q.

1 media

Q.
Cote
03322, 3Q4/452
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • Q.
Résultat n°14
16 juillet 1888-14 janvier 1890 (volume 41).

1 media

16 juillet 1888-14 janvier 1890 (volume 41).
Cote
03097, 3Q4/243
 Date
1888-1890
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 16 juillet 1888-14 janvier 1890 (volume 41).
Résultat n°15
ROM-ROZ.

1 media

ROM-ROZ.
Cote
03328, 3Q4/458
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • ROM-ROZ.
Résultat n°16
16 janvier 1705-28 novembre 1710.

2 lots 63 medias

16 janvier 1705-28 novembre 1710.
Cote
00061, 10C54
 Date
1705-1710
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 16 janvier 1705-28 novembre 1710.
Résultat n°17
Janvier 1917-décembre 1925.

2 lots 197 medias

Janvier 1917-décembre 1925.
Cote
03380, 3Q4/506
 Date
1917-1925
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1917-décembre 1925.
Résultat n°18
DA.

1 media

DA.
Cote
03264, 3Q4/394
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DA.
Résultat n°19
?-An XI (volume 3). Renvoie au 3Q4/286.

1 media

?-An XI (volume 3). Renvoie au 3Q4/286.
Cote
03160, 3Q4/300
 Date
[An XI]
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables de renvois aux tables de vendeurs.
  • ?-An XI (volume 3). Renvoie au 3Q4/286.
Résultat n°20
26 novembre 1851-25 juillet 1853 (volume 14).

1 media

26 novembre 1851-25 juillet 1853 (volume 14).
Cote
03070, 3Q4/216
 Date
1851-1853
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 26 novembre 1851-25 juillet 1853 (volume 14).