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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
10 août 1917-12 octobre 1918 (volume 69).

1 media

Cote
03125, 3Q4/271
Date
1917-1918
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 10 août 1917-12 octobre 1918 (volume 69).
Résultat n°2
CAB-CAQ.

1 media

Cote
03246, 3Q4/376
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CAB-CAQ.
Résultat n°3
16 décembre 1831-17 juillet 1833 (volume 14).

1 media

Cote
02863, 3Q4/14
Date
1831-1833
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 décembre 1831-17 juillet 1833 (volume 14).
Résultat n°4
8 janvier-26 juin 1866 (volume 59).

1 media

Cote
02908, 3Q4/59
Date
1866
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 janvier-26 juin 1866 (volume 59).
Résultat n°5
4 avril 1772-17 mai 1773.

2 lots 104 medias

Cote
00045, 10C40
Date
1772-1773
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 4 avril 1772-17 mai 1773.
Résultat n°6
5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).

1 media

Cote
03037, 3Q4/186
Date
1897-1901
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).
Résultat n°7
30 décembre 1856-26 août 1857 (volume 44).

1 media

Cote
02893, 3Q4/44
Date
1856-1857
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 30 décembre 1856-26 août 1857 (volume 44).
Résultat n°8
1er avril 1916-8 août 1917 (volume 68).

1 media

Cote
03124, 3Q4/270
Date
1916-1917
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er avril 1916-8 août 1917 (volume 68).
Résultat n°9
30 octobre 1776-13 décembre 1777.

2 lots 104 medias

Cote
00049, 10C44
Date
1776-1777
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 30 octobre 1776-13 décembre 1777.
Résultat n°10
2 avril 1784-24 mars 1786.

2 lots 204 medias

Cote
00055, 10C50
Date
1784-1786
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 2 avril 1784-24 mars 1786.
Résultat n°11
1751-1er janvier 1772.

2 lots 52 medias

Cote
00112, 10C98
Date
1751-1772
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Table alphabétique des contrats de mariage.
  • 1751-1er janvier 1772.
Résultat n°12
26 mai 1920-28 janvier 1921 (volume 72).

1 media

Cote
03128, 3Q4/274
Date
1920-1921
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 26 mai 1920-28 janvier 1921 (volume 72).
Résultat n°13
Q.

1 media

Cote
03322, 3Q4/452
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • Q.
Résultat n°14
16 juillet 1888-14 janvier 1890 (volume 41).

1 media

Cote
03097, 3Q4/243
Date
1888-1890
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 16 juillet 1888-14 janvier 1890 (volume 41).
Résultat n°15
ROM-ROZ.

1 media

Cote
03328, 3Q4/458
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • ROM-ROZ.
Résultat n°16
16 janvier 1705-28 novembre 1710.

2 lots 63 medias

Cote
00061, 10C54
Date
1705-1710
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 16 janvier 1705-28 novembre 1710.
Résultat n°17
Janvier 1917-décembre 1925.

2 lots 197 medias

Cote
03380, 3Q4/506
Date
1917-1925
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1917-décembre 1925.
Résultat n°18
DA.

1 media

Cote
03264, 3Q4/394
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DA.
Résultat n°19
?-An XI (volume 3). Renvoie au 3Q4/286.

1 media

Cote
03160, 3Q4/300
Date
[An XI]
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables de renvois aux tables de vendeurs.
  • ?-An XI (volume 3). Renvoie au 3Q4/286.
Résultat n°20
26 novembre 1851-25 juillet 1853 (volume 14).

1 media

Cote
03070, 3Q4/216
Date
1851-1853
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 26 novembre 1851-25 juillet 1853 (volume 14).
Résultat n°21
GUI.

1 media

Cote
03291, 3Q4/421
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GUI.
Résultat n°22
Nivôse An XI-mars 1815 (volume 8).

2 lots 203 medias

Cote
03148, 3Q4/291
Date
An XI-1815
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables principales.
  • Nivôse An XI-mars 1815 (volume 8).
Résultat n°23
SI-SM.

1 media

Cote
03334, 3Q4/464
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • SI-SM.
Résultat n°24
6 novembre 1752-13 avril 1754.

2 lots 104 medias

Cote
00033, 10C28
Date
1752-1754
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 6 novembre 1752-13 avril 1754.
Résultat n°25
CAS-CEZ.

1 media

Cote
03248, 3Q4/378
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CAS-CEZ.
Résultat n°26
1er janvier 1751-31 décembre 1762.

2 lots 74 medias

Cote
00119, 10C104
Date
1751-1762
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 1er janvier 1751-31 décembre 1762.
Résultat n°27
1923.

1 media

Cote
03051, 3Q4/199
Date
1923
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1923.
Résultat n°28
CAR.

1 media

Cote
03247, 3Q4/377
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CAR.
Résultat n°29
Nivôse An VIII-août 1807.

2 lots 48 medias

Cote
03369, 3Q4/496
Date
An VIII-1807
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Nivôse An VIII-août 1807.
Résultat n°30
1er juillet 1720-13 septembre 1725.

2 lots 105 medias

Cote
00019, 10C14
Date
1720-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 1er juillet 1720-13 septembre 1725.
Résultat n°31
5 mai-30 décembre 1856 (volume 43).

1 media

Cote
02892, 3Q4/43
Date
1856
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 mai-30 décembre 1856 (volume 43).
Résultat n°32
GIB-GIRAR.

1 media

Cote
03286, 3Q4/416
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GIB-GIRAR.
Résultat n°33
15 janvier-11 juin 1924 (volume 155).

1 media

Cote
03004, 3Q4/155
Date
1924
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 15 janvier-11 juin 1924 (volume 155).
Résultat n°34
TH-TI.

1 media

Cote
03338, 3Q4/468
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • TH-TI.
Résultat n°35
22 juillet 1863-12 août 1864 (volume 55).

1 media

Cote
02904, 3Q4/55
Date
1863-1864
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 22 juillet 1863-12 août 1864 (volume 55).
Résultat n°36
GLA-GOY.

1 media

Cote
03288, 3Q4/418
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GLA-GOY.
Résultat n°37
RUB-RYO.

1 media

Cote
03329, 3Q4/459
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • RUB-RYO.
Résultat n°38
DUA-DUCH.

1 media

Cote
03273, 3Q4/403
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DUA-DUCH.
Résultat n°39
8 mars-30 avril 1926 (volume 160).

1 media

Cote
03009, 3Q4/160
Date
1926
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 mars-30 avril 1926 (volume 160).
Résultat n°40
1er janvier 1763-31 décembre 1773.

2 lots 84 medias

Cote
00127, 10C111
Date
1763-1773
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • 1er janvier 1763-31 décembre 1773.