Bureau d'Anse - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	10 août 1917-12 octobre 1918 (volume 69).	Cote 03125, 3Q4/271	Date 1917-1918	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 10 août 1917-12 octobre 1918 (volume 69).
Résultat n°2	1 media	CAB-CAQ.	Cote 03246, 3Q4/376	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Bulletin mobile : fichier. CAB-CAQ.
Résultat n°3	1 media	16 décembre 1831-17 juillet 1833 (volume 14).	Cote 02863, 3Q4/14	Date 1831-1833	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes civils publics (ACP). 16 décembre 1831-17 juillet 1833 (volume 14).
Résultat n°4	1 media	8 janvier-26 juin 1866 (volume 59).	Cote 02908, 3Q4/59	Date 1866	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes civils publics (ACP). 8 janvier-26 juin 1866 (volume 59).
Résultat n°5	2 lots 104 medias	4 avril 1772-17 mai 1773.	Cote 00045, 10C40	Date 1772-1773	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Anse. Contrôle des actes des notaires et actes sous seing... 4 avril 1772-17 mai 1773.
Résultat n°6	1 media	5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).	Cote 03037, 3Q4/186	Date 1897-1901	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).
Résultat n°7	1 media	30 décembre 1856-26 août 1857 (volume 44).	Cote 02893, 3Q4/44	Date 1856-1857	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes civils publics (ACP). 30 décembre 1856-26 août 1857 (volume 44).
Résultat n°8	1 media	1er avril 1916-8 août 1917 (volume 68).	Cote 03124, 3Q4/270	Date 1916-1917	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er avril 1916-8 août 1917 (volume 68).
Résultat n°9	2 lots 104 medias	30 octobre 1776-13 décembre 1777.	Cote 00049, 10C44	Date 1776-1777	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Anse. Contrôle des actes des notaires et actes sous seing... 30 octobre 1776-13 décembre 1777.
Résultat n°10	2 lots 204 medias	2 avril 1784-24 mars 1786.	Cote 00055, 10C50	Date 1784-1786	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Anse. Contrôle des actes des notaires et actes sous seing... 2 avril 1784-24 mars 1786.
Résultat n°11	2 lots 52 medias	1751-1er janvier 1772.	Cote 00112, 10C98	Date 1751-1772	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Anse. Table alphabétique des contrats de mariage. 1751-1er janvier 1772.
Résultat n°12	1 media	26 mai 1920-28 janvier 1921 (volume 72).	Cote 03128, 3Q4/274	Date 1920-1921	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 26 mai 1920-28 janvier 1921 (volume 72).
Résultat n°13	1 media	Q.	Cote 03322, 3Q4/452	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Bulletin mobile : fichier. Q.
Résultat n°14	1 media	16 juillet 1888-14 janvier 1890 (volume 41).	Cote 03097, 3Q4/243	Date 1888-1890	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 16 juillet 1888-14 janvier 1890 (volume 41).
Résultat n°15	1 media	ROM-ROZ.	Cote 03328, 3Q4/458	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Bulletin mobile : fichier. ROM-ROZ.
Résultat n°16	2 lots 63 medias	16 janvier 1705-28 novembre 1710.	Cote 00061, 10C54	Date 1705-1710	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Anse. Insinuation suivant le tarif et centième denier. 16 janvier 1705-28 novembre 1710.
Résultat n°17	2 lots 197 medias	Janvier 1917-décembre 1925.	Cote 03380, 3Q4/506	Date 1917-1925	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1917-décembre 1925.
Résultat n°18	1 media	DA.	Cote 03264, 3Q4/394	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Bulletin mobile : fichier. DA.
Résultat n°19	1 media	?-An XI (volume 3). Renvoie au 3Q4/286.	Cote 03160, 3Q4/300	Date [An XI]	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables de renvois aux tables de vendeurs. ?-An XI (volume 3). Renvoie au 3Q4/286.
Résultat n°20	1 media	26 novembre 1851-25 juillet 1853 (volume 14).	Cote 03070, 3Q4/216	Date 1851-1853	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 26 novembre 1851-25 juillet 1853 (volume 14).
Résultat n°21	1 media	GUI.	Cote 03291, 3Q4/421	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Bulletin mobile : fichier. GUI.
Résultat n°22	2 lots 203 medias	Nivôse An XI-mars 1815 (volume 8).	Cote 03148, 3Q4/291	Date An XI-1815	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables principales. Nivôse An XI-mars 1815 (volume 8).
Résultat n°23	1 media	SI-SM.	Cote 03334, 3Q4/464	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Bulletin mobile : fichier. SI-SM.
Résultat n°24	2 lots 104 medias	6 novembre 1752-13 avril 1754.	Cote 00033, 10C28	Date 1752-1754	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Anse. Contrôle des actes des notaires et actes sous seing... 6 novembre 1752-13 avril 1754.
Résultat n°25	1 media	CAS-CEZ.	Cote 03248, 3Q4/378	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Bulletin mobile : fichier. CAS-CEZ.
Résultat n°26	2 lots 74 medias	1er janvier 1751-31 décembre 1762.	Cote 00119, 10C104	Date 1751-1762	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Anse. Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs. 1er janvier 1751-31 décembre 1762.
Résultat n°27	1 media	1923.	Cote 03051, 3Q4/199	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Actes et baux sous seing privé déposés. 1923.
Résultat n°28	1 media	CAR.	Cote 03247, 3Q4/377	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Bulletin mobile : fichier. CAR.
Résultat n°29	2 lots 48 medias	Nivôse An VIII-août 1807.	Cote 03369, 3Q4/496	Date An VIII-1807	Lieu -	Type de document Table des successions acquittées
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Tables alphabétiques des successions acquittées. Nivôse An VIII-août 1807.
Résultat n°30	2 lots 105 medias	1er juillet 1720-13 septembre 1725.	Cote 00019, 10C14	Date 1720-1725	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Anse. Contrôle des actes des notaires et actes sous seing... 1er juillet 1720-13 septembre 1725.
Résultat n°31	1 media	5 mai-30 décembre 1856 (volume 43).	Cote 02892, 3Q4/43	Date 1856	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes civils publics (ACP). 5 mai-30 décembre 1856 (volume 43).
Résultat n°32	1 media	GIB-GIRAR.	Cote 03286, 3Q4/416	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Bulletin mobile : fichier. GIB-GIRAR.
Résultat n°33	1 media	15 janvier-11 juin 1924 (volume 155).	Cote 03004, 3Q4/155	Date 1924	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes civils publics (ACP). 15 janvier-11 juin 1924 (volume 155).
Résultat n°34	1 media	TH-TI.	Cote 03338, 3Q4/468	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Bulletin mobile : fichier. TH-TI.
Résultat n°35	1 media	22 juillet 1863-12 août 1864 (volume 55).	Cote 02904, 3Q4/55	Date 1863-1864	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes civils publics (ACP). 22 juillet 1863-12 août 1864 (volume 55).
Résultat n°36	1 media	GLA-GOY.	Cote 03288, 3Q4/418	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Bulletin mobile : fichier. GLA-GOY.
Résultat n°37	1 media	RUB-RYO.	Cote 03329, 3Q4/459	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Bulletin mobile : fichier. RUB-RYO.
Résultat n°38	1 media	DUA-DUCH.	Cote 03273, 3Q4/403	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Bulletin mobile : fichier. DUA-DUCH.
Résultat n°39	1 media	8 mars-30 avril 1926 (volume 160).	Cote 03009, 3Q4/160	Date 1926	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes civils publics (ACP). 8 mars-30 avril 1926 (volume 160).
Résultat n°40	2 lots 84 medias	1er janvier 1763-31 décembre 1773.	Cote 00127, 10C111	Date 1763-1773	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Anse. Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs. 1er janvier 1763-31 décembre 1773.
Résultat n°41	1 media	CRA-CUZ.	Cote 03263, 3Q4/393	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Bulletin mobile : fichier. CRA-CUZ.
Résultat n°42	1 media	7 juin 1867-29 octobre 1870 (volume 12).	Cote 03022, 3Q4/172	Date 1867-1870	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 7 juin 1867-29 octobre 1870 (volume 12).
Résultat n°43	1 media	Sommier des droits certains.	Cote 03382, 3Q4/508	Date 1809-1813	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Sommier des droits certains.
Résultat n°44	1 media	3 mars 1915-28 décembre 1920 (volume 3).	Cote 03139, 3Q4/284	Date 1915-1920	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations extérieures de successions. 3 mars 1915-28 décembre 1920 (volume 3).
Résultat n°45	2 lots 159 medias	Janvier 1825-janvier 1837.	Cote 03373, 3Q4/499	Date 1825-1837	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1825-janvier 1837.
Résultat n°46	1 media	LE-LI.	Cote 03302, 3Q4/432	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Bulletin mobile : fichier. LE-LI.
Résultat n°47	1 media	CHAB-CHAI.	Cote 03249, 3Q4/379	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Bulletin mobile : fichier. CHAB-CHAI.
Résultat n°48	1 media	27 août 1881-21 avril 1882 (volume 92).	Cote 02941, 3Q4/92	Date 1881-1882	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes civils publics (ACP). 27 août 1881-21 avril 1882 (volume 92).
Résultat n°49	1 media	Volume 11.	Cote 03213, 3Q4/344	Date 1869	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Répertoire général. Volume 11.
Résultat n°50	1 media	18 avril 1846-17 novembre 1846 (volume 29).	Cote 02878, 3Q4/29	Date 1846-1846	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes civils publics (ACP). 18 avril 1846-17 novembre 1846 (volume 29).
Résultat n°51	1 media	15 juin 1853-27 juillet 1854 (volume 40).	Cote 02889, 3Q4/40	Date 1853-1854	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes civils publics (ACP). 15 juin 1853-27 juillet 1854 (volume 40).
Résultat n°52	1 media	22 novembre 1882-8 avril 1884 (volume 37).	Cote 03093, 3Q4/239	Date 1882-1884	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 22 novembre 1882-8 avril 1884 (volume 37).
Résultat n°53	1 media	6 mars-10 juillet 1876 (volume 79).	Cote 02928, 3Q4/79	Date 1876	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes civils publics (ACP). 6 mars-10 juillet 1876 (volume 79).
Résultat n°54	1 media	1920.	Cote 03048, 3Q4/196	Date 1920	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Actes et baux sous seing privé déposés. 1920.
Résultat n°55	1 media	16 février-20 novembre 1871 (volume 27).	Cote 03083, 3Q4/229	Date 1871	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 16 février-20 novembre 1871 (volume 27).
Résultat n°56	1 media	17 mai-20 décembre 1912 (volume 136).	Cote 02985, 3Q4/136	Date 1912	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes civils publics (ACP). 17 mai-20 décembre 1912 (volume 136).
Résultat n°57	1 media	FA.	Cote 03279, 3Q4/409	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Bulletin mobile : fichier. FA.
Résultat n°58	1 media	LAPO-LAR.	Cote 03299, 3Q4/429	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Bulletin mobile : fichier. LAPO-LAR.
Résultat n°59	2 lots 26 medias	[An III]-1808.	Cote 03362, 3Q4/490	Date [An III]-1808	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Tables alphabétiques des décès. Ensemble du bureau. [An III]-1808.
Résultat n°60	1 media	Volume 22.	Cote 03224, 3Q4/355	Date 1883	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Répertoire général. Volume 22.
Résultat n°61	2 lots 173 medias	Janvier 1861-décembre 1871.	Cote 03376, 3Q4/502	Date 1861-1871	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1861-décembre 1871.
Résultat n°62	1 media	14 février-28 octobre 1890 (volume 104).	Cote 02953, 3Q4/104	Date 1890	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes civils publics (ACP). 14 février-28 octobre 1890 (volume 104).
Résultat n°63	1 media	REB-RHO.	Cote 03324, 3Q4/454	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Bulletin mobile : fichier. REB-RHO.
Résultat n°64	2 lots 169 medias	Janvier 1872-décembre 1885.	Cote 03377, 3Q4/503	Date 1872-1885	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1872-décembre 1885.
Résultat n°65	1 media	18 juin 1879-23 juillet 1882 (volume 16).	Cote 03026, 3Q4/176	Date 1879-1882	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 18 juin 1879-23 juillet 1882 (volume 16).
Résultat n°66	1 media	MU-MY.	Cote 03312, 3Q4/442	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Bulletin mobile : fichier. MU-MY.
Résultat n°67	1 media	1823-1824. Renvoie au 3Q4 /318.	Cote 03183, 3Q4/320	Date 1823-1824	Lieu -	Type de document Table des co-partageants
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient... 1823-1824. Renvoie au 3Q4 /318.
Résultat n°68	1 media	1er mai-31 décembre 1903 (volume 121).	Cote 02970, 3Q4/121	Date 1903	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes civils publics (ACP). 1er mai-31 décembre 1903 (volume 121).
Résultat n°69	1 media	H-I.	Cote 03293, 3Q4/423	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Bulletin mobile : fichier. H-I.
Résultat n°70	1 media	27 août 1844-1er avril 1845 (volume 26).	Cote 02875, 3Q4/26	Date 1844-1845	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes civils publics (ACP). 27 août 1844-1er avril 1845 (volume 26).
Résultat n°71	1 media	BEA-BERO.	Cote 03236, 3Q4/366	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Bulletin mobile : fichier. BEA-BERO.
Résultat n°72	1 media	DO.	Cote 03271, 3Q4/401	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Bulletin mobile : fichier. DO.
Résultat n°73	1 media	4 avril 1849-5 novembre 1849 (volume 33).	Cote 02882, 3Q4/33	Date 1849-1849	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes civils publics (ACP). 4 avril 1849-5 novembre 1849 (volume 33).
Résultat n°74	1 media	MON-MOU.	Cote 03310, 3Q4/440	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Bulletin mobile : fichier. MON-MOU.
Résultat n°75	1 media	4 février 1887-16 juillet 1888 (volume 40).	Cote 03096, 3Q4/242	Date 1887-1888	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 4 février 1887-16 juillet 1888 (volume 40).
Résultat n°76	2 lots 115 medias	15 février 1780-30 janvier 1783.	Cote 00092, 10C83	Date 1780-1783	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Anse. Centième denier. 15 février 1780-30 janvier 1783.
Résultat n°77	2 lots 54 medias	9 novembre 1736-20 mai 1746.	Cote 00065, 10C57	Date 1736-1746	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Anse. Insinuation suivant le tarif. 9 novembre 1736-20 mai 1746.
Résultat n°78	1 media	Volume 10.	Cote 03212, 3Q4/343	Date 1869	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Répertoire général. Volume 10.
Résultat n°79	1 media	7 janvier-9 octobre 1893 (volume 108).	Cote 02957, 3Q4/108	Date 1893	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes civils publics (ACP). 7 janvier-9 octobre 1893 (volume 108).
Résultat n°80	1 media	21 juin 1898-14 décembre 1899 (volume 115).	Cote 02964, 3Q4/115	Date 1898-1899	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes civils publics (ACP). 21 juin 1898-14 décembre 1899 (volume 115).

Résultats de la recherche

10 août 1917-12 octobre 1918 (volume 69).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

CAB-CAQ.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 décembre 1831-17 juillet 1833 (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 janvier-26 juin 1866 (volume 59).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 avril 1772-17 mai 1773.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

30 décembre 1856-26 août 1857 (volume 44).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er avril 1916-8 août 1917 (volume 68).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

30 octobre 1776-13 décembre 1777.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

2 avril 1784-24 mars 1786.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1751-1er janvier 1772.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

26 mai 1920-28 janvier 1921 (volume 72).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Q.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 juillet 1888-14 janvier 1890 (volume 41).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

ROM-ROZ.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 janvier 1705-28 novembre 1710.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Janvier 1917-décembre 1925.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

DA.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

?-An XI (volume 3). Renvoie au 3Q4/286.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 novembre 1851-25 juillet 1853 (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

GUI.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Nivôse An XI-mars 1815 (volume 8).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

SI-SM.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 novembre 1752-13 avril 1754.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

CAS-CEZ.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier 1751-31 décembre 1762.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1923.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

CAR.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Nivôse An VIII-août 1807.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juillet 1720-13 septembre 1725.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

5 mai-30 décembre 1856 (volume 43).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

GIB-GIRAR.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 janvier-11 juin 1924 (volume 155).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

TH-TI.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 juillet 1863-12 août 1864 (volume 55).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

GLA-GOY.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

RUB-RYO.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

DUA-DUCH.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 mars-30 avril 1926 (volume 160).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier 1763-31 décembre 1773.