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  • 1
    21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).

    1 media

    21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).

    Date

    1809-1811

    Cote

    27519, 3Q44/36

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).

    1 media

    22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).

    Date

    1965-1966

    Cote

    27944, 3Q44/460

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    11 juillet-6 septembre 1960 (volume 45).

    1 media

    11 juillet-6 septembre 1960 (volume 45).

    Date

    1960

    Cote

    27892, 3Q44/408

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 11 juillet-6 septembre 1960 (volume 45).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    25 septembre 1899-17 janvier 1900 (volume 190).

    1 media

    25 septembre 1899-17 janvier 1900 (volume 190).

    Date

    1899-1900

    Cote

    27673, 3Q44/190

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 25 septembre 1899-17 janvier 1900 (volume 190).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    24 octobre 1878-23 janvier 1879 (volume 128).

    1 media

    24 octobre 1878-23 janvier 1879 (volume 128).

    Date

    1878-1879

    Cote

    27611, 3Q44/128

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 24 octobre 1878-23 janvier 1879 (volume 128).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    Juillet-septembre 1959 (volume 289).

    1 media

    Juillet-septembre 1959 (volume 289).

    Date

    1959

    Cote

    28492, 3Q44/1000

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • Juillet-septembre 1959 (volume 289).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    17 juin-16 octobre 1913 (volume 233).

    1 media

    17 juin-16 octobre 1913 (volume 233).

    Date

    1913

    Cote

    27716, 3Q44/233

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 17 juin-16 octobre 1913 (volume 233).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    1er février 1842-19 mars 1850. Renvoie à 3Q44/1060-1061.

    2 lots 162 medias

    1er février 1842-19 mars 1850. Renvoie à 3Q44/1060-1061.

    Date

    1842-1850

    Cote

    28543, 3Q44/1047

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
    • 1er février 1842-19 mars 1850. Renvoie à 3Q44/1060-1061.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    21 septembre 1883-21 janvier 1884 (volume 145).

    1 media

    21 septembre 1883-21 janvier 1884 (volume 145).

    Date

    1883-1884

    Cote

    27628, 3Q44/145

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 21 septembre 1883-21 janvier 1884 (volume 145).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    30 août 1884-1er janvier 1885 (volume 148).

    1 media

    30 août 1884-1er janvier 1885 (volume 148).

    Date

    1884-1885

    Cote

    27631, 3Q44/148

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 30 août 1884-1er janvier 1885 (volume 148).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    5 novembre 1900-21 février 1901 (volume 99).

    1 media

    5 novembre 1900-21 février 1901 (volume 99).

    Date

    1900-1901

    Cote

    28303, 3Q44/811

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 5 novembre 1900-21 février 1901 (volume 99).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    4 janvier-25 mars 1921 (volume 157).

    1 media

    4 janvier-25 mars 1921 (volume 157).

    Date

    1921

    Cote

    28360, 3Q44/868

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 4 janvier-25 mars 1921 (volume 157).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    3 mai-16 août 1879 (volume 130).

    1 media

    3 mai-16 août 1879 (volume 130).

    Date

    1879

    Cote

    27613, 3Q44/130

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 3 mai-16 août 1879 (volume 130).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    1er janvier 1822-31 décembre 1824.

    2 lots 38 medias

    1er janvier 1822-31 décembre 1824.

    Date

    1822-1824

    Cote

    28601, 3Q44/1094

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments non enregistrés.
    • 1er janvier 1822-31 décembre 1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    Volume 47.

    1 media

    Volume 47.

    Date

    1886

    Cote

    28656, 3Q44/1147

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Répertoire général.
    • Volume 47.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    Mai-août 1964 (volume 301).

    1 media

    Mai-août 1964 (volume 301).

    Date

    1964

    Cote

    28504, 3Q44/1012

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • Mai-août 1964 (volume 301).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    1er juin 1806-31 décembre 1823.

    2 lots 81 medias

    1er juin 1806-31 décembre 1823.

    Date

    1806-1823

    Cote

    28592, 3Q44/1088

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Tables alphabétiques des donations.
    • 1er juin 1806-31 décembre 1823.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    Août-octobre 1966.

    1 media

    Août-octobre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    28180, 3Q44/690

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Août-octobre 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    3 novembre-26 novembre 1965 (volume 95).

    1 media

    3 novembre-26 novembre 1965 (volume 95).

    Date

    1965

    Cote

    27942, 3Q44/458

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 novembre-26 novembre 1965 (volume 95).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    1944-1945.

    1 media

    1944-1945.

    Date

    1944-1945

    Cote

    28094, 3Q44/605

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes sous seing privé et conventions.
    • 1944-1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement