Bureau d'Oullins - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Juin 1969.	Cote 28197, 3Q44/707	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Juin 1969.
Résultat n°2	1 media	Octobre 1969.	Cote 28200, 3Q44/710	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Octobre 1969.
Résultat n°3	1 media	Janvier-février 1969.	Cote 28194, 3Q44/704	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Janvier-février 1969.
Résultat n°4	1 media	25 août-30 décembre 1969 (volume 317).	Cote 28520, 3Q44/1028	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 25 août-30 décembre 1969 (volume 317).
Résultat n°5	1 media	Décembre 1969.	Cote 28202, 3Q44/712	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Décembre 1969.
Résultat n°6	1 media	14 février-18 mars 1969 (volume 135).	Cote 27981, 3Q44/497	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 14 février-18 mars 1969 (volume 135).
Résultat n°7	1 media	Août-septembre 1969.	Cote 28199, 3Q44/709	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Août-septembre 1969.
Résultat n°8	1 media	13 mai-13 juin 1969 (volume 138).	Cote 27984, 3Q44/500	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 13 mai-13 juin 1969 (volume 138).
Résultat n°9	1 media	16 janvier-14 février 1969 (volume 134).	Cote 27980, 3Q44/496	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 16 janvier-14 février 1969 (volume 134).
Résultat n°10	1 media	1er avril-22 août 1969 (volume 316).	Cote 28519, 3Q44/1027	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er avril-22 août 1969 (volume 316).
Résultat n°11	1 media	Mars-avril 1969.	Cote 28195, 3Q44/705	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Mars-avril 1969.
Résultat n°12	1 media	Mai 1969.	Cote 28196, 3Q44/706	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Mai 1969.
Résultat n°13	1 media	16 juin-9 juillet 1969 (volume 139).	Cote 27985, 3Q44/501	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 16 juin-9 juillet 1969 (volume 139).
Résultat n°14	1 media	9 juillet-6 août 1969 (volume 140).	Cote 27986, 3Q44/502	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 9 juillet-6 août 1969 (volume 140).
Résultat n°15	1 media	6 août-19 septembre 1969 (volume 141).	Cote 27987, 3Q44/503	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 6 août-19 septembre 1969 (volume 141).
Résultat n°16	1 media	18 mars-18 avril 1969 (volume 136).	Cote 27982, 3Q44/498	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 18 mars-18 avril 1969 (volume 136).
Résultat n°17	1 media	22 septembre-24 octobre 1969 (volume 142).	Cote 27988, 3Q44/504	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 22 septembre-24 octobre 1969 (volume 142).
Résultat n°18	1 media	18 avril-13 mai 1969 (volume 137).	Cote 27983, 3Q44/499	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 18 avril-13 mai 1969 (volume 137).
Résultat n°19	1 media	Novembre 1969.	Cote 28201, 3Q44/711	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Novembre 1969.
Résultat n°20	1 media	24 novembre-30 décembre 1969 (volume 144).	Cote 27990, 3Q44/506	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 24 novembre-30 décembre 1969 (volume 144).
Résultat n°21	1 media	27 octobre-21 novembre 1969 (volume 143).	Cote 27989, 3Q44/505	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 27 octobre-21 novembre 1969 (volume 143).
Résultat n°22	1 media	20 décembre 1968-16 janvier 1969 (volume 133).	Cote 27979, 3Q44/495	Date 1968-1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 20 décembre 1968-16 janvier 1969 (volume 133).
Résultat n°23	1 media	1er janvier-31 mars 1969 (volume 315).	Cote 28518, 3Q44/1026	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier-31 mars 1969 (volume 315).
Résultat n°24	1 media	Juillet 1969.	Cote 28198, 3Q44/708	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Juillet 1969.
Résultat n°25	2 lots 206 medias	2e trimestre 1967-1968.	Cote 28721, 3Q44/1209	Date 1967-1968	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Tables alphabétiques des successions et absences. 2e trimestre 1967-1968.
Résultat n°26	1 media	25 novembre-20 décembre 1968 (volume 132).	Cote 27978, 3Q44/494	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 25 novembre-20 décembre 1968 (volume 132).
Résultat n°27	1 media	4-25 novembre 1968 (volume 131).	Cote 27977, 3Q44/493	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 4-25 novembre 1968 (volume 131).
Résultat n°28	1 media	Janvier-février 1968.	Cote 28188, 3Q44/698	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Janvier-février 1968.
Résultat n°29	1 media	22 décembre 1967-16 janvier 1968 (volume 121).	Cote 27967, 3Q44/483	Date 1967-1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 22 décembre 1967-16 janvier 1968 (volume 121).
Résultat n°30	1 media	Mai-juin 1968.	Cote 28190, 3Q44/700	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Mai-juin 1968.
Résultat n°31	1 media	Novembre-décembre 1968.	Cote 28193, 3Q44/703	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Novembre-décembre 1968.
Résultat n°32	1 media	16 janvier-15 février 1968 (volume 122).	Cote 27968, 3Q44/484	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 16 janvier-15 février 1968 (volume 122).
Résultat n°33	1 media	Mars-avril 1968.	Cote 28189, 3Q44/699	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Mars-avril 1968.
Résultat n°34	1 media	25 juin-23 juillet 1968 (volume 127).	Cote 27973, 3Q44/489	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 25 juin-23 juillet 1968 (volume 127).
Résultat n°35	1 media	17 avril-14 mai 1968 (volume 125).	Cote 27971, 3Q44/487	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 17 avril-14 mai 1968 (volume 125).
Résultat n°36	1 media	23 juillet-28 août 1968 (volume 128).	Cote 27974, 3Q44/490	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 23 juillet-28 août 1968 (volume 128).
Résultat n°37	1 media	15 mai-25 juin 1968 (volume 126).	Cote 27972, 3Q44/488	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 15 mai-25 juin 1968 (volume 126).
Résultat n°38	1 media	3 octobre-4 novembre 1968 (volume 130).	Cote 27976, 3Q44/492	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 octobre-4 novembre 1968 (volume 130).
Résultat n°39	1 media	1er mai-31 août 1968 (volume 313).	Cote 28516, 3Q44/1024	Date 1968	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er mai-31 août 1968 (volume 313).
Résultat n°40	1 media	19 mars-17 avril 1968 (volume 124).	Cote 27970, 3Q44/486	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 19 mars-17 avril 1968 (volume 124).

Résultats de la recherche

Juin 1969.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Octobre 1969.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier-février 1969.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 août-30 décembre 1969 (volume 317).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Décembre 1969.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 février-18 mars 1969 (volume 135).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Août-septembre 1969.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 mai-13 juin 1969 (volume 138).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 janvier-14 février 1969 (volume 134).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er avril-22 août 1969 (volume 316).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Mars-avril 1969.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Mai 1969.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 juin-9 juillet 1969 (volume 139).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 juillet-6 août 1969 (volume 140).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 août-19 septembre 1969 (volume 141).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 mars-18 avril 1969 (volume 136).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 septembre-24 octobre 1969 (volume 142).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 avril-13 mai 1969 (volume 137).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Novembre 1969.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 novembre-30 décembre 1969 (volume 144).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 octobre-21 novembre 1969 (volume 143).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 décembre 1968-16 janvier 1969 (volume 133).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier-31 mars 1969 (volume 315).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juillet 1969.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2e trimestre 1967-1968.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 novembre-20 décembre 1968 (volume 132).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4-25 novembre 1968 (volume 131).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier-février 1968.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 décembre 1967-16 janvier 1968 (volume 121).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Mai-juin 1968.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Novembre-décembre 1968.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 janvier-15 février 1968 (volume 122).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Mars-avril 1968.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 juin-23 juillet 1968 (volume 127).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 avril-14 mai 1968 (volume 125).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 juillet-28 août 1968 (volume 128).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 mai-25 juin 1968 (volume 126).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 octobre-4 novembre 1968 (volume 130).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er mai-31 août 1968 (volume 313).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 mars-17 avril 1968 (volume 124).