Bureau d'Oullins - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Juin 1969.	Cote 28197, 3Q44/707	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Juin 1969.
Résultat n°2	1 media	Octobre 1969.	Cote 28200, 3Q44/710	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Octobre 1969.
Résultat n°3	1 media	Janvier-février 1969.	Cote 28194, 3Q44/704	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Janvier-février 1969.
Résultat n°4	1 media	25 août-30 décembre 1969 (volume 317).	Cote 28520, 3Q44/1028	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 25 août-30 décembre 1969 (volume 317).
Résultat n°5	1 media	Décembre 1969.	Cote 28202, 3Q44/712	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Décembre 1969.
Résultat n°6	1 media	14 février-18 mars 1969 (volume 135).	Cote 27981, 3Q44/497	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 14 février-18 mars 1969 (volume 135).
Résultat n°7	1 media	Août-septembre 1969.	Cote 28199, 3Q44/709	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Août-septembre 1969.
Résultat n°8	1 media	13 mai-13 juin 1969 (volume 138).	Cote 27984, 3Q44/500	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 13 mai-13 juin 1969 (volume 138).
Résultat n°9	1 media	16 janvier-14 février 1969 (volume 134).	Cote 27980, 3Q44/496	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 16 janvier-14 février 1969 (volume 134).
Résultat n°10	1 media	1er avril-22 août 1969 (volume 316).	Cote 28519, 3Q44/1027	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er avril-22 août 1969 (volume 316).
Résultat n°11	1 media	Mars-avril 1969.	Cote 28195, 3Q44/705	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Mars-avril 1969.
Résultat n°12	1 media	Mai 1969.	Cote 28196, 3Q44/706	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Mai 1969.
Résultat n°13	1 media	16 juin-9 juillet 1969 (volume 139).	Cote 27985, 3Q44/501	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 16 juin-9 juillet 1969 (volume 139).
Résultat n°14	1 media	9 juillet-6 août 1969 (volume 140).	Cote 27986, 3Q44/502	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 9 juillet-6 août 1969 (volume 140).
Résultat n°15	1 media	6 août-19 septembre 1969 (volume 141).	Cote 27987, 3Q44/503	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 6 août-19 septembre 1969 (volume 141).
Résultat n°16	1 media	18 mars-18 avril 1969 (volume 136).	Cote 27982, 3Q44/498	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 18 mars-18 avril 1969 (volume 136).
Résultat n°17	1 media	22 septembre-24 octobre 1969 (volume 142).	Cote 27988, 3Q44/504	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 22 septembre-24 octobre 1969 (volume 142).
Résultat n°18	1 media	18 avril-13 mai 1969 (volume 137).	Cote 27983, 3Q44/499	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 18 avril-13 mai 1969 (volume 137).
Résultat n°19	1 media	Novembre 1969.	Cote 28201, 3Q44/711	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Novembre 1969.
Résultat n°20	1 media	24 novembre-30 décembre 1969 (volume 144).	Cote 27990, 3Q44/506	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 24 novembre-30 décembre 1969 (volume 144).
Résultat n°21	1 media	27 octobre-21 novembre 1969 (volume 143).	Cote 27989, 3Q44/505	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 27 octobre-21 novembre 1969 (volume 143).
Résultat n°22	1 media	20 décembre 1968-16 janvier 1969 (volume 133).	Cote 27979, 3Q44/495	Date 1968-1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 20 décembre 1968-16 janvier 1969 (volume 133).
Résultat n°23	1 media	1er janvier-31 mars 1969 (volume 315).	Cote 28518, 3Q44/1026	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier-31 mars 1969 (volume 315).
Résultat n°24	1 media	Juillet 1969.	Cote 28198, 3Q44/708	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Juillet 1969.
Résultat n°25	2 lots 206 medias	2e trimestre 1967-1968.	Cote 28721, 3Q44/1209	Date 1967-1968	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Tables alphabétiques des successions et absences. 2e trimestre 1967-1968.
Résultat n°26	1 media	25 novembre-20 décembre 1968 (volume 132).	Cote 27978, 3Q44/494	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 25 novembre-20 décembre 1968 (volume 132).
Résultat n°27	1 media	4-25 novembre 1968 (volume 131).	Cote 27977, 3Q44/493	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 4-25 novembre 1968 (volume 131).
Résultat n°28	1 media	Janvier-février 1968.	Cote 28188, 3Q44/698	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Janvier-février 1968.
Résultat n°29	1 media	22 décembre 1967-16 janvier 1968 (volume 121).	Cote 27967, 3Q44/483	Date 1967-1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 22 décembre 1967-16 janvier 1968 (volume 121).
Résultat n°30	1 media	Mai-juin 1968.	Cote 28190, 3Q44/700	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Mai-juin 1968.
Résultat n°31	1 media	Novembre-décembre 1968.	Cote 28193, 3Q44/703	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Novembre-décembre 1968.
Résultat n°32	1 media	16 janvier-15 février 1968 (volume 122).	Cote 27968, 3Q44/484	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 16 janvier-15 février 1968 (volume 122).
Résultat n°33	1 media	Mars-avril 1968.	Cote 28189, 3Q44/699	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Mars-avril 1968.
Résultat n°34	1 media	25 juin-23 juillet 1968 (volume 127).	Cote 27973, 3Q44/489	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 25 juin-23 juillet 1968 (volume 127).
Résultat n°35	1 media	17 avril-14 mai 1968 (volume 125).	Cote 27971, 3Q44/487	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 17 avril-14 mai 1968 (volume 125).
Résultat n°36	1 media	23 juillet-28 août 1968 (volume 128).	Cote 27974, 3Q44/490	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 23 juillet-28 août 1968 (volume 128).
Résultat n°37	1 media	15 mai-25 juin 1968 (volume 126).	Cote 27972, 3Q44/488	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 15 mai-25 juin 1968 (volume 126).
Résultat n°38	1 media	3 octobre-4 novembre 1968 (volume 130).	Cote 27976, 3Q44/492	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 octobre-4 novembre 1968 (volume 130).
Résultat n°39	1 media	1er mai-31 août 1968 (volume 313).	Cote 28516, 3Q44/1024	Date 1968	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er mai-31 août 1968 (volume 313).
Résultat n°40	1 media	19 mars-17 avril 1968 (volume 124).	Cote 27970, 3Q44/486	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 19 mars-17 avril 1968 (volume 124).
Résultat n°41	1 media	15 février-19 mars 1968 (volume 123).	Cote 27969, 3Q44/485	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 15 février-19 mars 1968 (volume 123).
Résultat n°42	1 media	28 août-3 octobre 1968 (volume 129).	Cote 27975, 3Q44/491	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 28 août-3 octobre 1968 (volume 129).
Résultat n°43	1 media	1er septembre-31 décembre 1968 (volume 314).	Cote 28517, 3Q44/1025	Date 1968	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er septembre-31 décembre 1968 (volume 314).
Résultat n°44	1 media	1er janvier-30 avril 1968 (volume 312).	Cote 28515, 3Q44/1023	Date 1968	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier-30 avril 1968 (volume 312).
Résultat n°45	1 media	Juillet-août 1968.	Cote 28191, 3Q44/701	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Juillet-août 1968.
Résultat n°46	1 media	Septembre-octobre 1968.	Cote 28192, 3Q44/702	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Septembre-octobre 1968.
Résultat n°47	2 lots 206 medias	2e semestre 1964-1er trimestre 1967 (volume 41).	Cote 28720, 3Q44/1208	Date 1964-1967	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Tables alphabétiques des successions et absences. 2e semestre 1964-1er trimestre 1967 (volume 41).
Résultat n°48	1 media	Mai-juin 1967.	Cote 28184, 3Q44/694	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Mai-juin 1967.
Résultat n°49	1 media	20 janvier-28 février 1967 (volume 110).	Cote 27957, 3Q44/473	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 20 janvier-28 février 1967 (volume 110).
Résultat n°50	1 media	1er mai-31 août 1967 (volume 310).	Cote 28513, 3Q44/1021	Date 1967	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er mai-31 août 1967 (volume 310).
Résultat n°51	1 media	Mars-avril 1967.	Cote 28183, 3Q44/693	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Mars-avril 1967.
Résultat n°52	1 media	1er septembre-31 décembre 1967 (volume 311).	Cote 28514, 3Q44/1022	Date 1967	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er septembre-31 décembre 1967 (volume 311).
Résultat n°53	1 media	3-22 novembre 1967 (volume 119).	Cote 27965, 3Q44/481	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3-22 novembre 1967 (volume 119).
Résultat n°54	1 media	1er-30 mars 1967 (volume 111).	Cote 27958, 3Q44/474	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er-30 mars 1967 (volume 111).
Résultat n°55	1 media	31 mai-30 juin 1967 (volume 115).	Cote 27961, 3Q44/477	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 31 mai-30 juin 1967 (volume 115).
Résultat n°56	1 media	1er germinal an X-24 pluviôse an XI (volume 24).	Cote 27507, 3Q44/24	Date An X-An IX	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 1er germinal an X-24 pluviôse an XI (volume 24).
Résultat n°57	1 media	26 juillet-4 septembre 1967 (volume 116).	Cote 27962, 3Q44/478	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 26 juillet-4 septembre 1967 (volume 116).
Résultat n°58	1 media	Juillet-août 1967.	Cote 28185, 3Q44/695	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Juillet-août 1967.
Résultat n°59	1 media	31 mars-2 mai 1967 (volume 112).	Cote 27959, 3Q44/475	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 31 mars-2 mai 1967 (volume 112).
Résultat n°60	1 media	18 novembre 1964-18 septembre 1967 (volume 331).	Cote 27846, 3Q44/363	Date 1964-1967	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 18 novembre 1964-18 septembre 1967 (volume 331).
Résultat n°61	1 media	Septembre-octobre 1967.	Cote 28186, 3Q44/696	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Septembre-octobre 1967.
Résultat n°62	1 media	Janvier-février 1967.	Cote 28182, 3Q44/692	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Janvier-février 1967.
Résultat n°63	1 media	4 septembre-6 octobre 1967 (volume 117).	Cote 27963, 3Q44/479	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 4 septembre-6 octobre 1967 (volume 117).
Résultat n°64	1 media	Novembre-décembre 1967.	Cote 28187, 3Q44/697	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Novembre-décembre 1967.
Résultat n°65	1 media	14 décembre 1966-20 janvier 1967 (volume 109).	Cote 27956, 3Q44/472	Date 1966-1967	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 14 décembre 1966-20 janvier 1967 (volume 109).
Résultat n°66	1 media	6 octobre-3 novembre 1967 (volume 118).	Cote 27964, 3Q44/480	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 6 octobre-3 novembre 1967 (volume 118).
Résultat n°67	1 media	1er janvier-30 avril 1967 (volume 309).	Cote 28512, 3Q44/1020	Date 1967	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier-30 avril 1967 (volume 309).
Résultat n°68	1 media	2-31 mai 1967 (volume 113).	Cote 27960, 3Q44/476	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2-31 mai 1967 (volume 113).
Résultat n°69	1 media	23 novembre-22 décembre 1967 (volume 120).	Cote 27966, 3Q44/482	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 23 novembre-22 décembre 1967 (volume 120).
Résultat n°70	1 media	22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).	Cote 27944, 3Q44/460	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).
Résultat n°71	1 media	Août-octobre 1966.	Cote 28180, 3Q44/690	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Août-octobre 1966.
Résultat n°72	1 media	Mars 1966.	Cote 28178, 3Q44/688	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Mars 1966.
Résultat n°73	1 media	Mai-août 1966 (volume 307).	Cote 28510, 3Q44/1018	Date 1966	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. Mai-août 1966 (volume 307).
Résultat n°74	1 media	Septembre-décembre 1966 (volume 308).	Cote 28511, 3Q44/1019	Date 1966	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. Septembre-décembre 1966 (volume 308).
Résultat n°75	1 media	Janvier-avril 1966 (volume 306).	Cote 28509, 3Q44/1017	Date 1966	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. Janvier-avril 1966 (volume 306).
Résultat n°76	1 media	Avril-juillet 1966.	Cote 28179, 3Q44/689	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Avril-juillet 1966.
Résultat n°77	1 media	19 octobre-17 novembre 1966 (volume 107).	Cote 27954, 3Q44/470	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 19 octobre-17 novembre 1966 (volume 107).
Résultat n°78	1 media	10 juin-7 juillet 1966 (volume 103).	Cote 27950, 3Q44/466	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 10 juin-7 juillet 1966 (volume 103).
Résultat n°79	1 media	16 septembre-19 octobre 1966 (volume 106).	Cote 27953, 3Q44/469	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 16 septembre-19 octobre 1966 (volume 106).
Résultat n°80	1 media	17 novembre-14 décembre 1966 (volume 108).	Cote 27955, 3Q44/471	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 17 novembre-14 décembre 1966 (volume 108).

Résultats de la recherche

Juin 1969.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Octobre 1969.

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Janvier-février 1969.

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25 août-30 décembre 1969 (volume 317).

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Décembre 1969.

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14 février-18 mars 1969 (volume 135).

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Août-septembre 1969.

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13 mai-13 juin 1969 (volume 138).

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1er avril-22 août 1969 (volume 316).

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Mars-avril 1969.

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Mai 1969.

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16 juin-9 juillet 1969 (volume 139).

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9 juillet-6 août 1969 (volume 140).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 août-19 septembre 1969 (volume 141).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 mars-18 avril 1969 (volume 136).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 septembre-24 octobre 1969 (volume 142).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 avril-13 mai 1969 (volume 137).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Novembre 1969.

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24 novembre-30 décembre 1969 (volume 144).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 octobre-21 novembre 1969 (volume 143).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 décembre 1968-16 janvier 1969 (volume 133).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier-31 mars 1969 (volume 315).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juillet 1969.

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2e trimestre 1967-1968.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 novembre-20 décembre 1968 (volume 132).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4-25 novembre 1968 (volume 131).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier-février 1968.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 décembre 1967-16 janvier 1968 (volume 121).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Mai-juin 1968.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Novembre-décembre 1968.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 janvier-15 février 1968 (volume 122).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Mars-avril 1968.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 juin-23 juillet 1968 (volume 127).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 avril-14 mai 1968 (volume 125).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 juillet-28 août 1968 (volume 128).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 mai-25 juin 1968 (volume 126).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 octobre-4 novembre 1968 (volume 130).

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1er mai-31 août 1968 (volume 313).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 mars-17 avril 1968 (volume 124).