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1 209 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Juin 1969.

1 media

Juin 1969.
Cote
28197, 3Q44/707
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
  • Juin 1969.
Résultat n°2
Octobre 1969.

1 media

Octobre 1969.
Cote
28200, 3Q44/710
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
  • Octobre 1969.
Résultat n°3
Janvier-février 1969.

1 media

Janvier-février 1969.
Cote
28194, 3Q44/704
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
  • Janvier-février 1969.
Résultat n°4
25 août-30 décembre 1969 (volume 317).

1 media

25 août-30 décembre 1969 (volume 317).
Cote
28520, 3Q44/1028
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 25 août-30 décembre 1969 (volume 317).
Résultat n°5
Décembre 1969.

1 media

Décembre 1969.
Cote
28202, 3Q44/712
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
  • Décembre 1969.
Résultat n°6
14 février-18 mars 1969 (volume 135).

1 media

14 février-18 mars 1969 (volume 135).
Cote
27981, 3Q44/497
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 14 février-18 mars 1969 (volume 135).
Résultat n°7
Août-septembre 1969.

1 media

Août-septembre 1969.
Cote
28199, 3Q44/709
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
  • Août-septembre 1969.
Résultat n°8
13 mai-13 juin 1969 (volume 138).

1 media

13 mai-13 juin 1969 (volume 138).
Cote
27984, 3Q44/500
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 13 mai-13 juin 1969 (volume 138).
Résultat n°9
16 janvier-14 février 1969 (volume 134).

1 media

16 janvier-14 février 1969 (volume 134).
Cote
27980, 3Q44/496
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 16 janvier-14 février 1969 (volume 134).
Résultat n°10
1er avril-22 août 1969 (volume 316).

1 media

1er avril-22 août 1969 (volume 316).
Cote
28519, 3Q44/1027
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er avril-22 août 1969 (volume 316).
Résultat n°11
Mars-avril 1969.

1 media

Mars-avril 1969.
Cote
28195, 3Q44/705
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
  • Mars-avril 1969.
Résultat n°12
Mai 1969.

1 media

Mai 1969.
Cote
28196, 3Q44/706
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
  • Mai 1969.
Résultat n°13
16 juin-9 juillet 1969 (volume 139).

1 media

16 juin-9 juillet 1969 (volume 139).
Cote
27985, 3Q44/501
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 16 juin-9 juillet 1969 (volume 139).
Résultat n°14
9 juillet-6 août 1969 (volume 140).

1 media

9 juillet-6 août 1969 (volume 140).
Cote
27986, 3Q44/502
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 9 juillet-6 août 1969 (volume 140).
Résultat n°15
6 août-19 septembre 1969 (volume 141).

1 media

6 août-19 septembre 1969 (volume 141).
Cote
27987, 3Q44/503
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 6 août-19 septembre 1969 (volume 141).
Résultat n°16
18 mars-18 avril 1969 (volume 136).

1 media

18 mars-18 avril 1969 (volume 136).
Cote
27982, 3Q44/498
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 18 mars-18 avril 1969 (volume 136).
Résultat n°17
22 septembre-24 octobre 1969 (volume 142).

1 media

22 septembre-24 octobre 1969 (volume 142).
Cote
27988, 3Q44/504
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 22 septembre-24 octobre 1969 (volume 142).
Résultat n°18
18 avril-13 mai 1969 (volume 137).

1 media

18 avril-13 mai 1969 (volume 137).
Cote
27983, 3Q44/499
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 18 avril-13 mai 1969 (volume 137).
Résultat n°19
Novembre 1969.

1 media

Novembre 1969.
Cote
28201, 3Q44/711
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
  • Novembre 1969.
Résultat n°20
24 novembre-30 décembre 1969 (volume 144).

1 media

24 novembre-30 décembre 1969 (volume 144).
Cote
27990, 3Q44/506
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 24 novembre-30 décembre 1969 (volume 144).