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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
5 mai 1693-14 juillet 1693.

2 lots 25 medias

Cote
00431, 10C388
Date
1693-1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 mai 1693-14 juillet 1693.
Résultat n°2
25 mai 1706-7 août 1711.

2 lots 105 medias

Cote
00432, 10C389
Date
1706-1711
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 mai 1706-7 août 1711.
Résultat n°3
26 janvier 1707-30 avril 1715.

2 lots 34 medias

Cote
00433, 10C390
Date
1707-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 janvier 1707-30 avril 1715.
Résultat n°4
2 avril 1715-10 août 1716.

2 lots 30 medias

Cote
00434, 10C391
Date
1715-1716
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 avril 1715-10 août 1716.
Résultat n°5
17 août 1716-6 janvier 1718.

2 lots 30 medias

Cote
00435, 10C392
Date
1716-1718
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 août 1716-6 janvier 1718.
Résultat n°6
6 janvier 1718-4 décembre 1719.

2 lots 54 medias

Cote
00436, 10C393
Date
1718-1719
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 janvier 1718-4 décembre 1719.
Résultat n°7
4 décembre 1719-2 octobre 1725.

2 lots 104 medias

Cote
00437, 10C394
Date
1719-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 décembre 1719-2 octobre 1725.
Résultat n°8
3 octobre 1725-11 avril 1728.

2 lots 104 medias

Cote
00438, 10C395
Date
1725-1728
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 octobre 1725-11 avril 1728.
Résultat n°9
24 avril 1728-1er août 1731.

2 lots 104 medias

Cote
00439, 10C396
Date
1728-1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 avril 1728-1er août 1731.
Résultat n°10
2 août 1731-12 décembre 1733.

2 lots 104 medias

Cote
00440, 10C397
Date
1731-1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 août 1731-12 décembre 1733.
Résultat n°11
12 décembre 1733-3 février 1736.

2 lots 104 medias

Cote
00441, 10C398
Date
1733-1736
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 décembre 1733-3 février 1736.
Résultat n°12
3 février 1736-5 août 1738.

2 lots 104 medias

Cote
00442, 10C399
Date
1736-1738
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 février 1736-5 août 1738.
Résultat n°13
6 août 1738-23 novembre 1740.

2 lots 104 medias

Cote
00443, 10C400
Date
1738-1740
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 août 1738-23 novembre 1740.
Résultat n°14
24 novembre 1740-6 avril 1743.

2 lots 104 medias

Cote
00444, 10C401
Date
1740-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 novembre 1740-6 avril 1743.
Résultat n°15
10 avril 1743-7 avril 1746.

2 lots 104 medias

Cote
00445, 10C402
Date
1743-1746
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 avril 1743-7 avril 1746.
Résultat n°16
7 avril 1746-25 novembre 1748.

2 lots 114 medias

Cote
00446, 10C403
Date
1746-1748
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 avril 1746-25 novembre 1748.
Résultat n°17
26 novembre 1748-4 février 1750.

2 lots 106 medias

Cote
00447, 10C404
Date
1748-1750
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 novembre 1748-4 février 1750.
Résultat n°18
5 février 1750-28 juin 1751.

2 lots 104 medias

Cote
00448, 10C405
Date
1750-1751
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 février 1750-28 juin 1751.
Résultat n°19
28 juin 1751-31 mars 1753.

2 lots 104 medias

Cote
00449, 10C406
Date
1751-1753
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 juin 1751-31 mars 1753.
Résultat n°20
1er avril 1753-22 septembre 1756.

2 lots 204 medias

Cote
00450, 10C407
Date
1753-1756
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er avril 1753-22 septembre 1756.