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890 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
P-Z + sociétés + décédés Beaujeu et Belleville.

1 media

P-Z sociétés décédés Beaujeu et Belleville.
Cote
05142, 3Q6/778
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Renseignements patrimoniaux.
  • P-Z + sociétés + décédés Beaujeu et Belleville.
Résultat n°2
A-D.

1 media

A-D.
Cote
05140, 3Q6/776
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Renseignements patrimoniaux.
  • A-D.
Résultat n°3
RU.

1 media

RU.
Cote
05111, 3Q6/749
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • RU.
Résultat n°4
MA.

1 media

MA.
Cote
05099, 3Q6/737
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • MA.
Résultat n°5
CHAR-CHAZ.

1 media

CHAR-CHAZ.
Cote
05072, 3Q6/710
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CHAR-CHAZ.
Résultat n°6
FA-FE.

1 media

FA-FE.
Cote
05086, 3Q6/724
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • FA-FE.
Résultat n°7
DUB-DUM.

1 media

DUB-DUM.
Cote
05082, 3Q6/720
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DUB-DUM.
Résultat n°8
TA-TI.

1 media

TA-TI.
Cote
05114, 3Q6/752
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • TA-TI.
Résultat n°9
CO.

1 media

CO.
Cote
05075, 3Q6/713
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CO.
Résultat n°10
N-R.

2 lots 93 medias

N-R.
Cote
05182, 3Q6/814
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Fiche de décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Fiches de décès.
  • N-R.
Résultat n°11
RE-RI.

1 media

RE-RI.
Cote
05109, 3Q6/747
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • RE-RI.
Résultat n°12
A.

1 media

A.
Cote
05061, 3Q6/699
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • A.
Résultat n°13
N-O.

1 media

N-O.
Cote
05103, 3Q6/741
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • N-O.
Résultat n°14
CA-CE.

1 media

CA-CE.
Cote
05070, 3Q6/708
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CA-CE.
Résultat n°15
L-M.

2 lots 130 medias

L-M.
Cote
05181, 3Q6/813
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Fiche de décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Fiches de décès.
  • L-M.
Résultat n°16
BI-BL.

1 media

BI-BL.
Cote
05065, 3Q6/703
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • BI-BL.
Résultat n°17
SC-SY.

1 media

SC-SY.
Cote
05113, 3Q6/751
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • SC-SY.
Résultat n°18
GE-GL.

1 media

GE-GL.
Cote
05089, 3Q6/727
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GE-GL.
Résultat n°19
11 octobre 1968-31 décembre 1969 (volume 326).

1 media

11 octobre 1968-31 décembre 1969 (volume 326).
Cote
04627, 3Q6/292
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 octobre 1968-31 décembre 1969 (volume 326).
Résultat n°20
2e semestre 1969 (volume 107).

1 media

2e semestre 1969 (volume 107).
Cote
04946, 3Q6/602
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 2e semestre 1969 (volume 107).
Résultat n°21
PH-PL.

1 media

PH-PL.
Cote
05106, 3Q6/744
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • PH-PL.
Résultat n°22
1969.

1 media

1969.
Cote
05137, 3Q6/774
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1969.
Résultat n°23
DA.

1 media

DA.
Cote
05077, 3Q6/715
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DA.
Résultat n°24
2e semestre 1969.

1 media

2e semestre 1969.
Cote
04754, 3Q6/412
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Actes et baux sous seing privé.
  • 2e semestre 1969.
Résultat n°25
CR.

1 media

CR.
Cote
05076, 3Q6/714
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CR.
Résultat n°26
SA.

1 media

SA.
Cote
05112, 3Q6/750
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • SA.
Résultat n°27
BA.

1 media

BA.
Cote
05062, 3Q6/700
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • BA.
Résultat n°28
A-B.

2 lots 115 medias

A-B.
Cote
05178, 3Q6/810
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Fiche de décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Fiches de décès.
  • A-B.
Résultat n°29
S-Z.

2 lots 90 medias

S-Z.
Cote
05183, 3Q6/815
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Fiche de décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Fiches de décès.
  • S-Z.
Résultat n°30
GA.

1 media

GA.
Cote
05088, 3Q6/726
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GA.
Résultat n°31
JE-K.

1 media

JE-K.
Cote
05094, 3Q6/732
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • JE-K.
Résultat n°32
PA.

1 media

PA.
Cote
05104, 3Q6/742
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • PA.
Résultat n°33
H-I.

1 media

H-I.
Cote
05092, 3Q6/730
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • H-I.
Résultat n°34
LAR-LAV.

1 media

LAR-LAV.
Cote
05097, 3Q6/735
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • LAR-LAV.
Résultat n°35
CHAB-CHAP.

1 media

CHAB-CHAP.
Cote
05071, 3Q6/709
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CHAB-CHAP.
Résultat n°36
E.

1 media

E.
Cote
05085, 3Q6/723
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • E.
Résultat n°37
DUR.

1 media

DUR.
Cote
05084, 3Q6/722
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DUR.
Résultat n°38
LE-LY.

1 media

LE-LY.
Cote
05098, 3Q6/736
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • LE-LY.
Résultat n°39
RO.

1 media

RO.
Cote
05110, 3Q6/748
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • RO.
Résultat n°40
PE-PF.

1 media

PE-PF.
Cote
05105, 3Q6/743
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • PE-PF.