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  • 1
    Juin-septembre 1965.

    1 media

    Juin-septembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    06713, 3Q9/462

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin-septembre 1965.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).

    1 media

    18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).

    Date

    1863-1865

    Cote

    06613, 3Q9/385

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    15 mai 1916-10 avril 1917 (volume 167).

    1 media

    15 mai 1916-10 avril 1917 (volume 167).

    Date

    1916-1917

    Cote

    06389, 3Q9/163

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 15 mai 1916-10 avril 1917 (volume 167).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    13 avril 1825-16 août 1826 (volume 13).

    1 media

    13 avril 1825-16 août 1826 (volume 13).

    Date

    1825-1826

    Cote

    06239, 3Q9/13

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 13 avril 1825-16 août 1826 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    7 septembre 1897-7 février 1898 (volume 132).

    1 media

    7 septembre 1897-7 février 1898 (volume 132).

    Date

    1897-1898

    Cote

    06354, 3Q9/128

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 7 septembre 1897-7 février 1898 (volume 132).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    1er septembre-30 décembre 1934 (volume 132).

    1 media

    1er septembre-30 décembre 1934 (volume 132).

    Date

    1934

    Cote

    06856, 3Q9/603

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er septembre-30 décembre 1934 (volume 132).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    1er septembre-30 octobre 1964 (volume 63).

    1 media

    1er septembre-30 octobre 1964 (volume 63).

    Date

    1964

    Cote

    06558, 3Q9/331

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er septembre-30 octobre 1964 (volume 63).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    13 mai-11 août 1948 (volume 252).

    1 media

    13 mai-11 août 1948 (volume 252).

    Date

    1948

    Cote

    06469, 3Q9/244

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 13 mai-11 août 1948 (volume 252).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    CHA.

    1 media

    CHA.

    Cote

    06993, 3Q9/725

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • CHA.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    20 avril 1869-4 juin 1870 (volume 30).

    1 media

    20 avril 1869-4 juin 1870 (volume 30).

    Date

    1869-1870

    Cote

    06754, 3Q9/501

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 20 avril 1869-4 juin 1870 (volume 30).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).

    1 media

    26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).

    Date

    1959

    Cote

    07051, 3Q9/782

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    8 mai 1740-28 février 1743.

    2 lots 104 medias

    8 mai 1740-28 février 1743.

    Date

    1740-1743

    Cote

    00833, 10C752

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Givors.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 mai 1740-28 février 1743.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 13
    7 novembre 1935-20 février 1936 (volume 212).

    1 media

    7 novembre 1935-20 février 1936 (volume 212).

    Date

    1935-1936

    Cote

    06434, 3Q9/208

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 7 novembre 1935-20 février 1936 (volume 212).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    19 août 1903-5 mars 1904 (volume 68).

    1 media

    19 août 1903-5 mars 1904 (volume 68).

    Date

    1903-1904

    Cote

    06792, 3Q9/539

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 19 août 1903-5 mars 1904 (volume 68).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    20 juin-24 septembre 1947 (volume 248).

    1 media

    20 juin-24 septembre 1947 (volume 248).

    Date

    1947

    Cote

    06465, 3Q9/240

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 20 juin-24 septembre 1947 (volume 248).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    1951.

    1 media

    1951.

    Date

    1951

    Cote

    06690, 3Q9/439

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1951.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    16 mars-12 mai 1964 (volume 60).

    1 media

    16 mars-12 mai 1964 (volume 60).

    Date

    1964

    Cote

    06555, 3Q9/328

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 16 mars-12 mai 1964 (volume 60).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    18 juillet 1902-18 février 1903 (volume 66).

    1 media

    18 juillet 1902-18 février 1903 (volume 66).

    Date

    1902-1903

    Cote

    06790, 3Q9/537

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 18 juillet 1902-18 février 1903 (volume 66).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    T-U.

    1 media

    T-U.

    Cote

    07035, 3Q9/767

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • T-U.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    1er septembre-30 décembre 1932 (volume 126).

    1 media

    1er septembre-30 décembre 1932 (volume 126).

    Date

    1932

    Cote

    06850, 3Q9/597

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er septembre-30 décembre 1932 (volume 126).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement